Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (113)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (113)
Supprimer Document
Déliberation (113)
113 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Attribution d’une participation aux dépenses de fonctionnement d’un montant de 76 300 euros à l’association “Basiliade” sise au 12 rue Béranger (3ème).- Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10 000 euros à ladite association.- Signature d’un avenant n°2 à la convention conclue le 13 octobre 2004 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 281
Conseil général
G - Fixation des modalités de versement de la participation des familles aux frais de personnels affectés aux services de restauration et d’hébergement des collèges. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 51
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “Mission Populaire 11e”, 59 rue de la Fontaine-au-Roi (11e), pour l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 26.700 euros pour les locaux du centre social “Le Picoulet”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 444
Conseil général
G - Attribution d’une participation de 15 000 euros à l’association “Interloque ITLQ” pour son action d’aide à l’insertion, de redynamisation et d’accompagnement professionnel de personnes en situation de précarité et/ou d’exclusion, au titre de l’année 2006. M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 194
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 500 euros attribuée à l’association “Coordination France Seniors Sourds” située 254, rue Saint-Jacques (5e) au titre de l’année 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 467
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 15
Conseil général
G - Fixation pour 2007 du montant des participations départementales aux dépenses d’équipement et de fonctionnement des collèges nouvellement créés ou bénéficiant d’une extension de locaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 100
Conseil général
G - Attribution d’une subvention, au titre de l’exercice 2006, d’un montant de 7.500 euros à l’”Association d’entraide de solidarité avec les familles migrantes âgées pour l’égalité des droits des retraités et des handicapés (ASMA)” pour son action d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle des personnes retraitées et handicapées d’origine française ou étrangère au titre de l’année 2006. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 396
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 101
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au collège Françoise Dolto 354, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 56
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux relatif à la création d’un local pour un Service Social de PMI et un Relais d’Assistantes Maternelles en rez-de-chaussée d’un immeuble situé 29-31, rue de Rambouillet (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 53
Conseil général
G - Approbation d’un marché relatif à une opération de placement en emploi avec l’appui d’un prestataire extérieur, destinée à 200 allocataires parisiens du RMI de bas niveau de qualification (infra-bac ou sans diplôme), dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion 2005-2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 72
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 61.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er), au titre de l’année 2006.Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 192
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’association “La Maison Ouverte”, 102, rue Didot (14e) pour le fonctionnement de l’équipe mobile d’urgence EMU. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 228
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.900 euros à l’”Association française des Aidants Familiaux”, située 27, rue des Boulangers (5e), au titre de 2006. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 466
Conseil général
G - Subventions d’investissement pour 12 établissements privés du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 93
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des Transports d’Ile-de-France (STIF) et le Groupement d’Intérêt Economique (GIE) Comutitres une convention destinée à fixer les conditions d’accès et de financement de la réduction accordée aux boursiers parisiens sur le prix de la carte Imagine’R pour l’année scolaire 2005-2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 245
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer d’une part, un avenant à la convention attribuant une subvention d’investissement d’un montant de 67.100 euros à l’association “URIOPSS IDF” (13e) et, d’autre part, un avenant à la convention attribuant une subvention d’investissement d’un montant de 42.900 euros à l’association “FNARS IDF” sise 10, rue des Terres aux Curés (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 437
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 74
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement de 58.890 euros avec l’association “Œuvre de Secours aux Enfants” (OSE) afin de permettre la réalisation de travaux d’aménagement dans le centre de planification et d’éducation familiale situé 25, boulevard de Picpus (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 11
Conseil général
1
2
3
4
5
6