113 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec quatorze titulaires un avenant aux marchés de prestation de service pour l’accompagnement social d’allocataires parisiens du revenu Minimum d’Insertion (RMI) inscrits depuis plus de trois ans dans le dispositif et/ou âgés de plus de cinquante ans, en vue de leur insertion socio-profession-nelle. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 468-5°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention attribuant une subvention d’investissement d’un montant de 52.933 euros à l’association “Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Cœur de Paris” (D05240), dont le siège social est situé 4, cité d’Hauteville (10e), pour les travaux de réinstallation d’un centre de distribution de repas chauds aux personnes et aux familles parisiennes sur le site du 53, boulevard Vincent Auriol (13e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 335
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires extérieurs au collège Edmond Michelet 70, rue de l’Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 64-2°
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au collège départemental Georges Clemenceau 43, rue des Poissonniers (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 54
Conseil général

G - Permanences d’accueil de demandeurs d’emploi dans les mairies des 10e et 11e arrondissements. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 9
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 99.092 euros à la “Fondation Hôpital des Gardiens de la Paix” sise 35, boulevard Saint-Marcel (13ème). - Autorisation de signer un avenant n° 4 à la convention conclue avec cette fondation. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 390
Conseil général

G - Financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. Montant de la participation départementale 2006 : 50.318 euros. - Autorisation de signer une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris au titre de l’année 2006. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 474
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’association “Régie de Quartier du 19e Nord” (19e) une convention visant l’insertion professionnelle d’allocataires parisiens du RMI. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 62
Conseil général

des membres présents

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 4
Conseil général

G - Projet de délibération relatif à l’attribution d’une subvention compensatrice de loyer de 155.985 euros à l’”Association pour l’Utilisation du Rein Artificiel dans la région parisienne” A.U.R.A. sise 26, rue des Peupliers (13ème) pour le centre d’hémodialyse implanté sur le terrain communal situé 5, rue du Bessin et 96, rue Castagnary (15ème).- Signature d’un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et ladite association le 16 décembre 2005. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 329
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’isolation phonique des fenêtres sur cour au collège départemental Saint-Exupéry 89, boulevard Arago (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 52
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement au collège Octave Gréard 28 rue du Général Foy (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 57
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant à 80.000 euros le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de la “Halte Sociale”, gérée par l’association “le Cœur des Haltes”, pour son action de resocialisation d’allocataires parisiens du RMI sans domicile fixe. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 393
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer un avenant à la convention du 31 août 2004 avec l’association “S.O.S. Drogue International” (D 09272) sise 39, boulevard Beaumarchais (3e) pour l’aide au fonctionnement de son Centre de Soins Spécialisés en Toxicomanie “110, Les Halles”, sis au 110, rue Saint-Denis (2e). - Attribution d’une subvention départementale de 116.000 euros pour l’exercice 2006 à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 52
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec trois titulaires un avenant aux marchés de prestation de service pour l’accompagnement social d’allocataires parisiens du revenu Minimum d’Insertion (RMI) sortant de prison avec ou sans mesure judiciaire, en vue de leur insertion socioprofessionnelle. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 468-3°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association Ambroise Croizat sise 94 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) pour permettre le fonctionnement du centre de protection maternelle situé 9, rue des Bluets (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 15
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si” sise 9 bis, rue Léon Giraud (19ème). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 416
Conseil général

G - Attribution de financements à cinq associations pour leurs actions d’aide à l’accès aux droits et de médiation socioculturelle dans des sites de la politique de la ville pour un montant total de 24.800 euros. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec les associations “Centre Alpha Choisy”, “Femmes Initiatives” et “Accueil Goutte d’Or”. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 291
Conseil général

G - Approbation des modalités d’attribution et des cahiers des charges d’un marché lancé par appel d’offres ouvert européen pour des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la refonte du Système d’Information social de la Direction de l’action sociale, de l’enfance et de la santé. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ce marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 445
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec cinq titulaires un avenant aux marchés de prestation de service pour l’accompagnement social d’allocataires parisiens du revenu Minimum d’Insertion (RMI) sans domicile fixe ou très désocialisés, hébergés ou en logement précaire, en vue de leur insertion socio-professionnelle. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 468-6°
Conseil général