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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 95
Conseil général

G - Subvention à l’association “Face Paris”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 69
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 98
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires au collège Octave Gréard, 28 rue du Général Foy (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 58
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “AOCSA”, 23 rue Mathis (19e) pour l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 190.990 euros pour les locaux du centre social sis 38, rue des Amandiers (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 436
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative au soutien psychologique d’allocataires parisiens du RMI, conclue entre le Département de Paris et l’Association pour la Prévention, l’Accueil, le Soutien et l’Orientation (APASO). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 420
Conseil général

G - Vœu relatif à la communication du bilan annuel de la cellule d’accueil des mineurs isolés étrangers.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 25
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros au titre de 2006 à l’association “Le Relais Frémicourt”, dont le siège social est situé 13, rue Frémicourt (15e), pour son action de distribution de produits alimentaires à des personnes et familles démunies du 15e arrondissement. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 327
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 12.000 euros à l’Association pour l’Insertion et la Réinsertion Professionnelle et Humaine des Handicapés sise 17, impasse Truillot (11e), pour la mise en place d’un nouveau module au sein de la formation THREIFLE au Centre Robert Buron sis 59, boulevard de Belleville (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 222
Conseil général

G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 23
Conseil général

G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général, par ses représentants dans les organes de direction d’une Société d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 17
Conseil général

G - Attribution de participations à 5 associations retenues dans le cadre de l’édition 2006 du Fonds du Département de Paris pour la protection de l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 459
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché à bons de commande portant sur la fourniture et la gestion des abonnements aux journaux, revues, publications, périodiques français et étrangers, et documents électroniques commandés par les services du Département de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 676
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fédération Française Handisport (FFH) située 42, rue Louis Lumière (20e) pour l’organisation des Rencontres Handisport du 28 juin au 2 juillet 2006,au Parc de Sceaux. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 241
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec ladite association sise 5, rue Victor Massé à Paris 9ème pour son centre d’accueil et de soutien d’usagers de drogues marginalisés.- Attribution d’une participation de 30.500 euros pour l’exercice 2006 l’association “Siloé”. M. Alain LHOSTIS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 200
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 100.000 euros à l’association “Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer” sise 13, avenue de la Grande Armée (16ème). Signature d’une convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 328
Conseil général

G - Approbation d’un marché relatif à une opération de placement en emploi avec l’appui d’un prestataire extérieur, destinée à 200 allocataires parisiens du RMI cadres et diplômés, dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion 2005-2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 52
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement avec l’association “Le Fil d’Ariane”, 3, allée des Aubépines 93600 Aulnay-sous-Bois. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 42
Conseil général

G - Vœu relatif à la carte Imagine’R proposé par Charlotte NENNER et les éluEs du groupe “Les Verts”.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Horizons” sise 10, rue Perdonnet (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 14
Conseil général