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G - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Espoir Goutte d’Or” (EGO) (D05938) sise 13, rue Saint Luc (18ème). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 128.000 euros à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 201
Conseil général

G - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10 000 euros avec l’association “Turbulences !” située 102 boulevard Voltaire 75 011 PARIS. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 387
Conseil général

G - Approbation de l’adhésion du Département de Paris à l’association loi 1901 dénommée “Association pour l’animation du pôle de compétitivité Ville et Mobilité Durables”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 63
Conseil général

G - Attribution d’une subvention d’investissement de 2.465.204 euros à verser au budget annexe des établissements départementaux. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 426
Conseil général

G - Attribution de financements à quatre associations pour leurs actions de formation linguistique extensive (alphabétisation et apprentissage du français) et de savoirs de base à visée socialisante dans des sites de la politique de la ville en faveur d’allocataires parisiens du RMI et leurs ayants droit pour un montant total de 33.720 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec les associations “Carrefour 14” et “Accueil Goutte d’Or”. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 174
Conseil général

G - “Soutiens financiers aux projets coopératifs labellisés en 2006 au titre des pôles de compétitivité “Cap Digital” “Médecin Paris Région” (ex “Méditech”) et “System@tic Paris Région”. Mme Danièle AUFFRAY et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 53
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l’association “Centre d’Intervention Thérapeutique et d’Accompagnement - Famille et Professionnel” (CIThéA), située 36 rue Keller (11e), fixant les conditions d’attribution, au titre de 2006, d’une subvention de fonctionnement de 40.000 euros à ladite association pour la mise en œuvre du projet “Interm’aide”, espace d’accueil des familles concernées ou non par le handicap. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 298
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour au collège Edmond Michelet 70, rue de l’Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 64-1°
Conseil général

G - Attribution d’une participation aux frais de fonctionnement d’un montant de 50 000 euros à l’association “Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit” sise 81, rue Haxo (20e).- Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à ladite association.- Signature d’un avenant à la convention conclue le 06 août 2004 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 282
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “ADDEL, Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale” pour la mise en place et l’animation de deux ateliers de soutien et d’accompagnement d’allocataires du RMI, ayant un projet de création d’activité. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 470
Conseil général

G - Vœu relatif à la suppression du poste de coordinateur précarité.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 23
Conseil général

G - Vœu relatif à la cohésion sociale à Paris.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 26
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de transaction. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 688
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 16 novembre 2005 conclue entre le Département de Paris et l’association “CAMRES”, dont le siège est situé 11, passage Dubail (10e), fixant le montant de la participation du Département à 72.710 euros au titre de 2006 pour l’action d’insertion sociale. - Signature d’une nouvelle convention annuelle prenant effet au 1er janvier 2007. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 344
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec 16 associations privées gestionnaires de services prestataires d’aide à domicile, habilitées à l’aide sociale légale, des conventions fixant l’attribution d’une subvention exceptionnelle. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 320
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 26.000 euros attribuée à l’association Ceux Qui Font le Défistival (C.Q.F. D) située 61, rue Georges Lardennois (19e), pour la réalisation de la quatrième édition du Défistival à Paris. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 302
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle autorisant l’établissement la Résidence Charonne situé 122, boulevard de Charonne (20e), à accueillir des personnes âgées dépendantes avec l’Oeuvre de l’Hospitalité Familiale. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 438
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 21.000 euros à l’”Association pour la Communication, l’Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (Acerma)”sise au 22, quai de la Loire - 75019 Paris. - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 404
Conseil général

G - Subvention d’investissement à l’Ecole Normale Supérieure (5e), pour le compte de l’Institut Francilien des Atomes Froids pour la réalisation de son siège et l’aménagement de laboratoires. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 99
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association ADAPES (6e) prévoyant une subvention pour l’organisation du 4e Forum Mondial du Développement Durable les 6, 7 et 8 décembre 2006 à Paris au Sénat, Palais du Luxembourg. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 68
Conseil général