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2005 (86)
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Déliberation (86)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant N°2 à la convention conclue entre le Département de Paris et la “Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés” fixant la participation du Département de Paris pour 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 351
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 51
Conseil général
G - Subvention à l’association des “Surintendantes d’Usines et des Services Sociaux” (14e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’“Association des Surintendantes d’Usine et de Services Sociaux”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 264
Conseil général
G - Dispositif Local d’Accompagnement (DLA) concernant le secteur des services à la personne : convention avec l’Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale (ADDEL). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 61
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention pluriannuelle habilitant à recevoir des personnes âgées dépendantes avec la SARL “DG La Désirade Gestion”, gestionnaire de la résidence Le Trèfle Bleu sise 26 rue des Epinettes (17e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 402
Conseil général
G - Rapport écrit soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général, par ses représentants dans les organes de direction d’une Société d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 21
Conseil général
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