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2005 (86)
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Déliberation (86)
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G - Attribution d’une participation et d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2005 à l’association “Coordination Toxicomanies 18” (18e) pour la coordination des actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues dans les 18e et 19e arrondissements. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 367
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes avec l’association Maison de Retraite Protestante de la Muette, gestionnaire de la Maison de Retraite Protestante de la Muette sise 43, rue du Sergent Bauchat (12e). Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 438
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à l’indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe au Département de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 431
Conseil général
G - Subvention d’équipement au dispensaire antivénérien de l’Hôpital Tarnier (6e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’AP-HP. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 311
Conseil général
G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 23
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler avec la Société anonyme de gestion immobilière une convention de mise à disposition pour les locaux situés 36, rue Balard (15e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 430
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de consentir au dépôt par la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Est de Paris (SEMAEST) d’une demande de permis de démolir divers bâtiments situés dans le programme d’aménagement de la ZAC “Pajol” (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 19
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “S.O.S. Drogue International” (3e) pour l’ouverture de son centre spécialisé de soins aux toxicomanes “SOS Les Halles”, 110, rue Saint-Denis (2e) ; Autorisation de signer un avenant à la convention du 31 août 2004 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 362
Conseil général
G - Participations conventionnelles à 9 associations retenues dans le cadre de l’édition 2005 du Fonds du Département de Paris pour la protection de l’enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 422
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation de prestations de repérage de matériaux et produits contenant de l’amiante avant travaux éventuels, et constitution des dossiers techniques “amiante” des bâtiments propriétés du Département de Paris et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 78
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l’avenant n° 2 à la convention relative à la contribution financière du Département de Paris au fonctionnement du Conseil de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 5
Conseil général
G - Approbation de la liste des assistantes maternelles libérales, bénéficiant d’une prime annuelle récompensant un investissement matériel et personnel en faveur des enfants dont elles ont la garde. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 17
Conseil général
G - Autorisation de signer une convention annuelle avec l’Association des paralysés de France pour la gestion du service social de sa délégation de Paris : participation financière du Département de Paris d’un montant de 163.000 euros au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 216
Conseil général
G - Subvention à l’association “Entraide Saint-François-Xavier” (7e) pour le développement de ses actions d’aide aux personnes en difficulté au titre de l’exercice 2005. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 425
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention de financement avec l’association “AFIREM” (15e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 396
Conseil général
G - Subvention à l’association “Droits devant !!” pour son action globale d’insertion de femmes en situation d’extrême précarité. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 391
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 R. 23
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer 7 avenants aux conventions triennales des 15 “Points Paris Emeraude” ainsi qu’un avenant 2005 à la convention annuelle avec l’association “La Clepsydre”. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 432
Conseil général
G - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition sur catalogue et à la livraison de mobiliers de collectivité destinés aux différents services du Département de Paris et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 46
Conseil général
G - Approbation du principe d’intervention du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) pour la certification Haute Qualité Environnementale de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine départemental parisien et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 56
Conseil général
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