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2005 (86)
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Déliberation (86)
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G - Financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 423
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si” sise 9 bis, rue Léon Giraud (19e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 408
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de mise à disposition, avec la Mairie de Paris, des locaux situés 244, rue de Vaugirard (15e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 ASES 429
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au lycée-collège Hélène Boucher (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 70
Conseil général
G - “Paris-Rive gauche” - Ilot M8 (13e). - Acquisition à la SEMAPA des lots de volumes n° 4 et n° 9, constitutifs de l’assiette foncière du collège Thomas Mann. MM. Eric FERRAND et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 12
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Les neveux de Rameau”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 447
Conseil général
G - Acquisition des lots de copropriété n° 2, 3, 162, 136, 137, 138, 139, 140, 141, 142 et 143, dépendant d’une copropriété, située 54, avenue Philippe-Auguste (11e), en vue de la création d’une Maison de l’Adoption. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 13
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 10 et 24 octobre 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAJ 16
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour l’exercice 2005 à l’association AREMEDIA. - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 435
Conseil général
G - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Budget Annexe des Etablissements Départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 399
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la modernisation des internats du lycée collège Jean-Baptiste Say (16e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 69
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une dotation de fonctionnement pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 53
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de salles de sciences et de classes banalisées au collège Claude Debussy (15e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 63
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle entre le Département de Paris et l’Association des Cités du Secours Catholique (20e), relative à la mise en œuvre d’une action de recherche logement en faveur des personnes ayant eu des problèmes de toxicomanie. Attribution d’une participation d’un montant de 16.850 euros. Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 103
Conseil général
G - Attribution d’une subvention conventionnelle d’équipement de 8.800 euros à la Fondation Casip-Cojasor pour des travaux de sécurité au Foyer Logement “Moïse Léon” situé 46, boulevard Picpus (12e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 376
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Le Cœur des Haltes” lui attribuant une subvention. Mmes Anne HIDALGO, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 294
Conseil général
G - Approbation de marchés relatifs aux opérations d’accès direct à l’emploi d’allocataires du RMI parisiens avec l’appui de prestataires extérieurs, dans le cadre du Programme Départemental d’Insertion 2005-2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 49
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Agence Nationale Pour l’Emploi, l’avenant n° 1 à l’accord-cadre 2004, portant sur l’accompagnement vers l’emploi de personnes en difficulté. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 73
Conseil général
G - Subvention à l’association “A.D.A.P.E.S.” pour l’organisation du 3e Forum mondial du développement durable. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 70
Conseil général
G - DLH 16 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention allouant une subvention d’investissement de 150.000 euros, au titre de 2005, à l’association “le Cœur des Haltes”, dont le siège social est situé 22, rue Paul-Belmondo (12e), pour la rénovation du centre d’hébergement pour femmes en situation de précarité “La Maison”, situé 77, rue du Château-des-Rentiers (13e). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 395
Conseil général
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