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G - Approbation d’une convention-type relative au maintien à domicile des malades atteints du Sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions conformes à ladite convention-type avec des associations gestionnaires de services de maintien à domicile intervenant auprès des malades. - Fixation du montant des participations attribuées à chaque association au titre de l’exercice 2005. Fixation du montant des soldes 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 417
Conseil général

DASES 17-1° G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 330.000 euros à la SEMEA 15 pour son projet de création d’un centre d’hébergement situé 4, rue Frémicourt (15e), destiné à accueillir des femmes victimes de violences conjugales. Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH -
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Kiosque Info Sida Toxicomanie” sise 36, rue Geoffroy l’Asnier (4e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 1 à la convention du 25 octobre 2005 entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 436
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Dumas Réunion” et de fixer la participation financière du Département de Paris au titre de l’exercice 2005 pour le redémarrage du centre social “Alexandre Dumas”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 434-1°
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 17.685 euros à la Croix-Rouge Française sise 1, place Henry-Dunant (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 412
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement pour l’exercice 2005 à l’association “SOS Drogue International” pour le “Point Accueil Ecoute Jeunes” sis 43, rue de la Réunion (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 368
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la RATP pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans les 13e et 14e arrondissements de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 122
Conseil général

G - Dotations complémentaires de fonctionnement aux collèges publics pour 2005 (2e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 54
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Prévention Santé” (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 437
Conseil général

DASES 17-2° G - Octroi de la garantie du Département de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLU à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de centre d’hébergement au 4, rue Frémicourt (15e). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH -
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 50
Conseil général

DF 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l’avenant n° 2 à la convention signée avec l’Etat, du 20 avril 2005, relative à la délégation de compétence en application de l’article L.301-5-2 du code de la construction et de l’habitation pour Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH -
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Conseil Régional d’Ile-de-France, en vue de l’attribution d’une subvention permettant l’aménagement de 10 taxis adaptés pour le déplacement des personnes à mobilité réduite. M.Denis BAUPIN et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 119
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 9 avril 2003 conclue entre le Département de Paris et l’association La Clepsydre. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 327
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 7.500 euros à l’union nationale pour l’insertion sociale du déficient auditif (UNISDA). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 446
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “PSYCHOFORM”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 72
Conseil général

G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de financement avec l’association “Horizons” sise 10, rue Perdonnet (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 16
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’as-sociation “Protection Civile de Paris” (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 401
Conseil général

des membres présents

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGCP 5
Conseil général

G - Voeu relatif aux conséquences du budget de I’Etat pour 2006 sur les finances du Département de Paris.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 14
Conseil général