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19 - 2001, ASES 218 G - Récompenses destinées aux assistantes maternelles

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général

24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général

22 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général

23 - Modification de la composition de Commissions

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général

0 - Introduction

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général

26 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général

11 - 2001, ASES 141 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris, l'association "Comité de pilotage du Point Paris Emeraude du 13e arrondissement" et l'association "Union-Retraite-Action" pour les 9 "Points Paris Emeraude"

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général

10 - 2001, DAEE 39 G - Subvention à la Mission Paris-Est. - Création d'une antenne dans le 20e arrondissement. - Montant : 850.000 F

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général

7 - 2001, AJ 16 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée par Mme MAUR devant le Tribunal administratif de Paris contre une décision du 12 décembre 1997 rejetant la prise en charge de sa dette locative

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général

28 - Liste des membres présents

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général

18 - 2001, ASES 259 G - Participation financière du Département de Paris à l'Association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat et de la Ville de Paris (11e)

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général

25 - Clôture de la séance

NOVEMBRE 2001
Débat
Conseil général