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Subvention à l'association "Unité de réflexion et d'action des communautés africaines" (18e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 393
Conseil général

Subvention à l'association "S.I.D.A. info service" (20e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 392
Conseil général

Subvention à l'association "Siloë" (9e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 398
Conseil général

5- 1996, GM. 405 - Subventions aux associations " Aires 10 ", " Aux captifs - la Libération ", " Arc 75 " et " Jeunes amis du Marais " pour leurs actions inscrites dans le cadre du contrat entre l'Etat et la Ville de Paris pour 1996.

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

14- Liste des membres présents.

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

4- 1996, GM. 406 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de former un recours devant la Commission interrégionale de la tarification sanitaire et sociale de Paris contre un arrêté de M. le Préfet de Paris.

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

11- Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

12- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

1- Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

3- 1996, GM. 416 - Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1996.

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

9- 1996, GM. 385 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Vaincre le S.I.D.A." une convention pour le fonctionnement d'un service de fourniture de repas aux personnes atteintes du S.I.D.A.

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

8- 1996, GM. 409 - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société "Levaux" et un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre signé avec M. Jean-Pierre DESCHAMPS et la société "Technip Seri Construction" en vue de la réalisation des travaux de rénovation du collège Arago et d'appartements de fonction, 17-27, rue de Reuilly (12e).

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

10- 1996, GM. 386 - Subventions à l'association "Emmaüs" (10e) et à l'association "Les haltes des amis de la rue" (13e) dans le cadre du dispositif des "Espaces-Solidarité-Insertion".

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

13- Clôture de la séance.

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

7- 1996, GM. 383 - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'Etat et à titre précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements.

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

6- 1996, GM. 408 - Subvention à l'association " Le local " (18e).

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

0 - Introduction

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général

2- Adoption d'un compte rendu.

NOVEMBRE 1996
Débat
Conseil général