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1996 (58)
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Conseil général (58)
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Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Le kiosque info S.I.D.A." (14e) une convention pour la réalisation d'actions de prévention contre le S.I.D.A. - Subvention à ladite association. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 391
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la "Mutualité Fonction publique" (13e) une convention relative à l'accompagnement social de Parisiens en situation précaire, notamment allocataires du R.M.I., placés sous protocole "méthadone". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 402
Conseil général
Subvention d'investissement à la Société anonyme de gestion et de construction de Paris pour assurer la réhabilitation d'un immeuble en un hôtel social de 30 chambres au 20, rue Pouchet (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 378
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Nova dona" (14e) une convention relative à l'accompagnement social de Parisiens en situation précaire, notamment allocataires du R.M.I., placés sous protocole "méthadone". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 396
Conseil général
Subvention d'investissement à l'association "Oeuvre de protection des enfants juifs" (17e). MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 381
Conseil général
Subvention d'investissement à l'association "Ville-hôpital Paris-nord" (3e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 380
Conseil général
Subvention à l'association "Le local" (18e). MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 408
Conseil général
Collectif budgétaire de fonctionnement du Département de Paris de 1996. M. Camille CABANA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 416
Conseil général
Renouvellement des commissions administratives paritaires locales compétentes à l'égard du personnel des établissements départementaux de la Direction de l'Action sociale de l'Enfance et de la Santé régi par le Titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales et modification de leur composition. M. Alain DESTREM, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 412
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Médecins du Monde" (18e) une convention pour l'accompagnement et le suivi social de Parisiens précarisés et notamment d'allocataires du R.M.I., placés sous protocole "méthadone". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 394
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Abritoit" (13e) une convention pour le financement de "logements-relais" pour personnes malades du S.I.D.A. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 404
Conseil général
Subvention de fonctionnement à l'association "Paris solidarité métro" (6e). Mme Nicole CATALA, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 415
Conseil général
Subvention à l'association "Horizons" (10e) pour son centre d'accueil de jour de familles précarisées, touchées par la toxicomanie. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 403-1°
Conseil général
Paiement de l'allocation compensatrice jusqu'à son échéance précise. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 379
Conseil général
Subvention à l'association "Vaincre le S.I.D.A." (3e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 388
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de salles de sciences dans l'ensemble immobilier scolaire Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 377
Conseil général
Approbation d'une convention-type relative à la participation du Département de Paris au financement d'appartements de coordination thérapeutique pour malades du S.I.D.A. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les associations "Secours catholique - cité Saint-Martin" (4e) et "S.O.S. drogue international - centre Confluences" (14e) des conventions conformes à ladite convention-type. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 387
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Aides Paris Ile-de-France" une convention relative au développement d'actions d'information et de formation au profit de personnes touchées par le V.I.H. ou malades du S.I.D.A. - Subvention à ladite association pour le centre "Arc-en-Ciel" (10e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 397
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Horizons" une convention relative à l'accompagnement et au suivi social de parisiens en situation précaire, et notamment d'allocataires du R.M.I. placés sous protocole "méthadone". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 403-2°
Conseil général
Subventions aux associations "Aires 10", "Jeunes amis du Marais", "Aux captifs, la Libération" et "Arc 75" pour leurs actions inscrites dans le cadre du Pôle prévention de la délinquance du contrat de ville pour 1996. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs.
NOVEMBRE 1996
Déliberation
1996 GM. 405
Conseil général
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