74 résultats
Expérimentation de la démarche de certification des comptes au Département de Paris - Signature de la convention avec la Cour des Comptes précisant le contenu de sa mission d'accompagnement.
Déliberation
2017 DFA 8-1
Conseil général
Subventions (18.000 euros) à 2 associations pour le financement de 2 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens dans le cadre de conventions pluriannuelles.
Déliberation
2017 DDCT 1-1
Conseil général
Prolongement du Tramway T8 au sud. Convention de financement des études relative au DOCP, à la concertation préalable, au schéma de principe et à l'enquête publique.
Déliberation
2017 DVD 3-1
Conseil général
Subvention (10 000 euros) et convention avec la Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap (FEDEEH, 14e).
Déliberation
2017 DAE 11-1
Conseil général
Subvention (25.000 euros) et convention avec l’association Solidarité et Jalons pour le Travail (93100 Montreuil).
Déliberation
2017 DAE 7-1
Conseil général
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la commission départementale de l'aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires et sous-comité des transports sanitaires
Déliberation
R3
Conseil général
Désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein de la commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle
Déliberation
R4
Conseil général
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 9-2
Conseil général
Participations (3 183 520 euros) et avenants n° 1 aux conventions pluriannuelles avec les 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d’Information et de Coordination) autorisés à Paris .
Déliberation
2017 DASES 59-1
Conseil général
Subvention (353.138 euros ) relative à la prise en charge des familles migrantes primo-arrivantes sans domicile fixe et en situation d’errance sur le territoire parisien.
Déliberation
2017 DASES 103-1
Conseil général
Subvention (244 300 euros) et convention avec l’association la Mission Locale de Paris pour la mise en œuvre d’un accompagnement renforcé vers l’insertion des jeunes les plus en difficulté
Déliberation
2017 DASES 92-1
Conseil général
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e).
Déliberation
2017 DASES 23-1
Conseil général
Locaux 163 avenue d’Italie à Paris 13ème et 14 rue Armand Moisant (15e) Avenants aux conventions d’occupation temporaire du domaine public du 23 décembre 2015.
Déliberation
2017 DASES 40-1
Conseil général
relatif aux touristes seniors.
Déliberation
V .7
Conseil général
relatif aux personnes en situation de handicap au sein des cabinets.
Déliberation
V .3
Conseil général
Subventions (208 500 euros) et conventions avec 3 associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien de la petite ceinture ferroviaire (13e, 14e, 15e, 16e).
Déliberation
2017 DEVE 1-1
Conseil général
Subvention (2.000 euros) à l'association Union de Paris des Délégués Départementaux de l'Education Nationale (19e)
Déliberation
2017 DASCO 16-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Prévention du Site de la Villette (19e).
Déliberation
2017 DAE 6-1
Conseil général
Décision modificative n°1.
Déliberation
2017 DFA 9-1
Conseil général
Subvention (25.900 euros), et convention avec l'association ZAMKANA pour la mise en place d'ateliers d'expression artistiques au profit de résidents du CHU Magenta (10)
Déliberation
2017 DASES 112-1
Conseil général