154 résultats
Dispositions en matière de passation des marchés publics d'un montant inférieurs à 15.000 euros HT.
Déliberation
2012 DAJ 15-1
Conseil général
Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Durapole Paris (18 e)
Déliberation
2012 DDEEES 62-1
Conseil général
Subvention (6.000 euros) à la Fédération du Secours Populaire Français du département de Paris (18e).
Déliberation
2012 DASES 70-1
Conseil général
Subvention à Lafayette Accueil (6.000 euros) pour l'accompagnement du projet de ferme urbaine U-Fram (20 e)
Déliberation
2012 DDEEES 67-1
Conseil général
Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n°1 du département de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2012 DF 2-1
Conseil général
Signature d'une convention tripartite avec la Fondation Caisses d' Epargne pour la Solidarité (7e) pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'EHPAD Le Canal des Maraîchers (19e).
Déliberation
2012 DASES 31-1
Conseil général
Subvention et convention (3.000.000 euros) avec OSEO Région pour aborder le fonds Paris Innovation Amorçage
Déliberation
2012 DDEEES 68-1
Conseil général
Subvention et avenant à convention (41.860 euros) avec l'association Hors La Rue (Montreuil 93100).
Déliberation
2012 DASES 55-1
Conseil général
Subvention (5.619 euros) à l'association Comité local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris (APEIS Paris) (20e).
Déliberation
2012 DASES 96-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) à l'association Médecins de l'Imaginaire (16e).
Déliberation
2012 DASES 21-1
Conseil général
Convention et subvention (37.000 euros) à l'association régie de quartier Paris Centre (3e).
Déliberation
2012 DDEEES 34-1
Conseil général
Subvention (35.000 euros) à l'association Parisien d'un Jour Parisien toujours (11e).
Déliberation
2012 DDEEES 29-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) à l'association Le Foyer Saint Laurent (10e).
Déliberation
2012 DASES 68-1
Conseil général
Marché à bons de commande de travaux de revêtements sols souples intèrieurs
Déliberation
2012 DA 2-1
Conseil général
Signature avec l'Etat, la Région d'Ile de France, la Société du Grand Paris, le STIF et la RATP de la convention de réalisation et de financement du projet d'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro.
Déliberation
2012 DVD 24-1
Conseil général
Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er).
Déliberation
2012 DASES 116-1
Conseil général
Subvention (10 739 euros) à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2012.
Déliberation
2012 SG 2-1
Conseil général
Subvention (7. 500 euros) à l'Association Française pour la Lecture (93300 Aubervilliers).
Déliberation
2012 DASES 157-1
Conseil général
Projet de décision modificative d'investissement n° 1 du département de Paris pour l'exercice 2012
Déliberation
2012 DF 1-1
Conseil général
Subventions et avenant n°2 à convention (44.145 euros) avec La Chapelle (18e), à l'association Quartier Saint Bernard (11e), Le Picoulet - Mission Populaire XIe (11e) et à l'association Vivre Ensemble à Maroc Tanger (19e).
Déliberation
2012 DASES 27-1
Conseil général