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Signature avec l'Etat, la Région d'Ile de France, la Société du Grand Paris, le STIF et la RATP de la convention de réalisation et de financement du projet d'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro.

MARS 2012
Déliberation
2012 DVD 24-1
Conseil général

Subvention et convention (20.000 euros) avec l'association Emmaüs Solidarité (1er).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 116-1
Conseil général

Subvention (10 739 euros) à l'Union des Conseillers Généraux de France pour 2012.

MARS 2012
Déliberation
2012 SG 2-1
Conseil général

Subvention (7. 500 euros) à l'Association Française pour la Lecture (93300 Aubervilliers).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 157-1
Conseil général

Subvention (5.000 euros)à la Compagnie Bouche à Bouche/Catherine Hubeau (14e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 144-1
Conseil général

Signature d'une convention (2.368.870 euros) entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris.

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 168-1
Conseil général

relatif à la cohorte de nouveau-nés parisiens pour l'étude des relations existant entre la santé respiratoire, les problèmes d'allergie et de l'environnement.

MARS 2012
Déliberation
V G15
Conseil général

relatif à la réouverture immédiate du Centre de santé Saint-Victor.

MARS 2012
Déliberation
V G16
Conseil général

Participation et convention (218.907 euros) avec la fondation hospitalière Sainte Marie pour la gestion d'un centre de protection infantile (14e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DFPE 11-1
Conseil général

relatif aux critères utilisés par l’AP-HP pour attribuer les logements relevant de son parc. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS)

MARS 2012
Déliberation
V G20
Conseil général

relatif au niveau des crédits délégués par l'Etat pour le logement social à Paris.

MARS 2012
Déliberation
V G22
Conseil général

12 - 2012, DASES 114 G - Participations (94.100 euros) répartis entre 42 associations participant au programme départemental d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2011-2012.

MARS 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, DVD 24 G - Signature avec l'Etat, la Région d'Ile-de-France, la Société du Grand Paris, le STIF et la RATP de la convention de réalisation et de financement du projet d'adaptation des stations existantes de la ligne 14 du métro.

MARS 2012
Débat
Conseil général

4 - 2012, DA 8 G - Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en 7 lots séparés, pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de métallerie ferronnerie.

MARS 2012
Débat
Conseil général

18 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la réouverture immédiate du Centre de santé Saint-Victor. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la situation du Centre de santé Moulinet (13e).

MARS 2012
Débat
Conseil général

29 - 2012, Liste des membres présents.

MARS 2012
Débat
Conseil général

5 - 2012, DA 17 G - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant aux lots 1 et 2.

MARS 2012
Débat
Conseil général

27 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

MARS 2012
Débat
Conseil général

31 - 2012, Vote spécifique.

MARS 2012
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil général