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relatif aux dangers de l'usage du perchloroéthylène dans les pressings pour les travailleurs et les riverains.

MARS 2012
Déliberation
V G14
Conseil général

relatif à la fermeture des centres d'hébergement d'urgence à Paris à l'issue de la période hivernale.

MARS 2012
Déliberation
V G21
Conseil général

relatif à la nomination du Pr. Philippe Juvin en qualité de chef de service des urgences de l'HEGP.

MARS 2012
Déliberation
V G13
Conseil général

relatif à l'Hôpital Pitié-Salpêtrière.

MARS 2012
Déliberation
V G18
Conseil général

relatif à la fermeture du centre médical et dentaire du Louvre.

MARS 2012
Déliberation
V G12
Conseil général

relatif à la liste des logements relevant du parc de logements de l’AP-HP. (M. ALPHAND, Mme DREYFUSS)

MARS 2012
Déliberation
V G19
Conseil général

relatif à la situation du Centre de Santé Moulinet (13e).

MARS 2012
Déliberation
V G17
Conseil général

21 - 2012, DASES 16 G - DDEEES 17 G - Approbation du principe, des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à l'évaluation et à l'accompagnement des allocataires parisiens du RSA ayant un projet artistique en 6 lots séparés et autorisation de signer les marchés et de solliciter un cofinancement du FSE.

MARS 2012
Débat
Conseil général

7 - 2012, DDEEES 68 G - Subvention et convention (3.000.000 euros) avec OSEO Région pour abonder le fonds Paris Innovation Amorçage.

MARS 2012
Débat
Conseil général

16 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif aux dangers de l'usage du perchloroéthylène dans les pressings pour les travailleurs et les riverains.

MARS 2012
Débat
Conseil général

17 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à la cohorte de nouveau-nés parisiens pour l'étude des relations existant entre la santé respiratoire, les problèmes d'allergie et de l'environnement.

MARS 2012
Débat
Conseil général

19 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif à l'Hôpital Pitié-Salpêtrière.

MARS 2012
Débat
Conseil général

22 - 2012, Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la fermeture de centres d'hébergement d'urgence à Paris à l'issue de la période hivernale.

MARS 2012
Débat
Conseil général

23 - 2012, DASCO 32 G - Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics du 10e arrondissement pour l'année scolaire 2012-2013.

MARS 2012
Débat
Conseil général

28 - Clôture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil général

33 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MARS 2012
Débat
Conseil général

Signature d'un avenant à la convention de groupement de commandes et lancement d'un marché de production et de diffusion audio et vidéo en 3 lots séparés.

MARS 2012
Déliberation
2012 DSTI 10-1
Conseil général

Convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris pour la réalisation de la modernisation des menuiseries du Groupe scolaire Béranger(3e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DPA 7-1
Conseil général

Subvention et convention (370.000 euros) avec la Fondation Voir et Entendre (12e) pour l'accompagnement des entreprises innovatntes de l'Institut de la Vision

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 58-1
Conseil général

Subvention (20.000 euros) à l'association Comité de Paris contre les maladies respiratoires (4e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 23-1
Conseil général