154 résultats
Communication de la liste des marchés attribués du 1er janvier 2012 au 8 février 2012.
Déliberation
2012 DAJ 4-1
Conseil général
Participation et avenant n°2 à convention (31.000 euros) avec l'association Centre Alpha Choisy (13e) pour son action sociolinguistique et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RSA.
Déliberation
2012 DASES 102-1
Conseil général
Subvention et convention (30.000 euros) avec l'association Actions Traitements (20e).
Déliberation
2012 DASES 103-1
Conseil général
Participations (94.100 euros) répartis entre 42 associations participant au programme départemental d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2011-2012.
Déliberation
2012 DASES 114-1
Conseil général
Lancement d'un marché à bons de commande pour des prestations de diagnostics techniques dans les propriétés départementales, situées à Paris et en Ile-de-France, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments.
Déliberation
2012 DLH 1-1
Conseil général
Lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance et la réparation des installations de type mécanique, relevant du budget municipal et départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, en 4 lots séparés.
Déliberation
2012 DA 7-1
Conseil général
Subvention et avenant à convention (52.000 euros) avec l'association Tibériade (7e).
Déliberation
2012 DASES 104-1
Conseil général
Participation et convention (8. 000 euros)avec l'association CLASS OPEN (91320 WISSOUS) .
Déliberation
2012 DASES 133-1
Conseil général
Subvention (500 euros) au club sportif Lancry (10e).
Déliberation
2012 DASES 143-1
Conseil général
Débat
Conseil général
Débat
Conseil général
Modification des modalités d'organisation du travail des personnels de la DASES (personnels des centres médico-sociaux), en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département.
Déliberation
2012 DASES 64-1
Conseil général
Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture, la livraison et si nécessaire, le montage et la démonstration de lits, mobiliers et modules en mousse destinés aux établissements de petite enfance de la Ville et du Département de Paris .
Déliberation
2012 DFPE 14-1
Conseil général
Modification de la délibération portant organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C du Département de Paris.
Déliberation
2012 DRH 9-1
Conseil général
Approbation du principe de la constitution d'un groupement de commandes pour un marché à bons de commande relatif à la fourniture de carburants par cartes accréditives et services annexes destinés aux véhicules des services de la Ville et du Département de Paris, Signature de la convention constitutive du groupement
Déliberation
2012 DILT 5-1
Conseil général
Signature d'un marché avec la société Edenred France pour l'assistance à la modernisation des aides à domicile et la mise en oeuvre de la télégestion et du CESU.
Déliberation
2012 DASES 118-1
Conseil général
Augmentation des montants accordés au titre des CESU garde d'enfant
Déliberation
2012 DRH 6-1
Conseil général
Remises de dettes dues envers le Département de Paris par les agents.
Déliberation
2012 DRH 7-1
Conseil général
Subvention (15.000 euros) à la Fédération des Tunisiens pour une Citoyenneté des Deux Rives (19e).
Déliberation
2012 DASES 63-1
Conseil général
Subvention (221.700 euros) et convention avec le Groupement d'Intérêt Public Maison de l'Emploi de Paris
Déliberation
2012 DDEEES 39-1
Conseil général