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2 - Ouverture de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la liste des logements relevant du parc de logements de l’A.P.-H.P. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux critères utilisés par l’A.P.-H.P. pour attribuer les logements relevant de son parc. Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif aux conditions d'occupation des logements de l’A.P.-H.P.

MARS 2012
Débat
Conseil général

6 - 2012, DDEEES 31 G - Lancement d'un appel à projets en faveur de l'économie sociale et solidaire.

MARS 2012
Débat
Conseil général

14 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la fermeture du centre médical et dentaire du Louvre.

MARS 2012
Débat
Conseil général

13 - 2012, DASES 168 G - Signature d'une convention (2.368.870 euros) entre l'Etat et le Département de Paris relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil général

24 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la réintégration d’un agent d'entretien au collège Robert Doisneau.

MARS 2012
Débat
Conseil général

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la restructuration du bureau de poste, gare du Nord.

MARS 2012
Débat
Conseil général

34 - 2012, Annexe n° 3 - Absences des élus en formation de conseil général en 2011

MARS 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

MARS 2012
Débat
Conseil général

32 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

MARS 2012
Débat
Conseil général

PDIE. Participation et convention (23. 718 euros) avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 90-1
Conseil général

Convention avec la Préfecture de Police permettant aux agents du Département de Paris d'accéder aux restaurants administratifs de la Préfecture de Police.

MARS 2012
Déliberation
2012 DRH 8-1
Conseil général

Approbation du principe, des modalités de lancement et d'attribution de marchés à bons de commande relatifs à l'évaluation et à l'accompagnement des allocataires parisiens du RSA ayant un projet artistique en 6 lots séparés (article 30) et autorisation de signer les marchés et de solliciter un cofinancement du FSE.

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 16-1
Conseil général

PDIE. Participation et convention (62.142 euros) avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL), relative à l'animation d'ateliers d'accompagnement à la création d'activité et à des bilans d'étape individuels post création au bénéfice d'allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA) .

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 89-1
Conseil général

Subvention et convention (9.000 euros) avec l'association d'éducation populaire Notre-Dame des Champs Montparnasse Rencontres (14e) pour son action de formation sociolinguistique extensive.

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 83-1
Conseil général

Modalités de lancement et d'attribution du marché relatif à l'accompagnement d'un projet professionnel pour les cadres seniors.

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 57-1
Conseil général

Subvention ( 4.500 euros) à l'association A.D.I.P.R. (Association pour la Diffusion de l'Information aux Préretraités et aux Retraités) (12e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 60-1
Conseil général

Subvention et avenant à convention (10.000 euros) avec l'association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e).

MARS 2012
Déliberation
2012 DASES 69-1
Conseil général

Subvention (250.000 euros) avec avenant n° 2 à la convention pluriannuelle 2010-2012 de partenariat avec l'association Agoranov.

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 65-1
Conseil général

Adhésion du Département de Paris (11.960 euros) à l'association Nos Quartiers ont des Talents.

MARS 2012
Déliberation
2012 DDEEES 60-1
Conseil général