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2007 (108)
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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention d’équipement de 4.457 euros à “L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations” (L’EPOC), située 14, rue Eugène-Jumin (19e), pour l’aménagement du local qu’elle loue au 18, rue Georges-Thill (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 116
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de deux salles de sciences au collège Jean-Baptiste Clément 26, rue Henri Chevreau (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 21
Conseil général
G - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant conventionnel avec l’association “Centre Lesbien, Gai, Bi et Trans de Paris et Ile-de-France (C.G.L. de Paris)”, lequel prévoit notamment l’attribution d’une subvention de 100.000 euros, au titre de l’année 2007, pour lui permettre de poursuivre les actions qu’elle mène en direction des gais, lesbiennes, trans- et bisexuels parisiens et d’Ile-de-France. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 6
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention pluriannuelle du 4 avril 2005 avec l’association “Compagnons de la Nuit”, 15 rue Gay Lussac (5e), et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement du service “La Moquette” géré par l’association pour l’exercice 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 106
Conseil général
G - Approbation par le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de l’attribution des sommes collectées au titre du Fonds Commun Départemental des Services d’Hébergement des collèges et lycées-collèges rattachés au Département de Paris pour l’année 2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 13
Conseil général
G - Vœu relatif à la distribution du film “Une vérité qui dérange” dans les collèges parisiens.
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 5
Conseil général
G - DU 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le GIP “MDPH 75” une convention de mise à disposition gratuite pour les locaux situés 69, rue de la Victoire (9e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 117
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Le Club Saint Denys au Marais” située 15, rue Saint-Claude (3e), au titre de l’année 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RIS-PAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 54
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
MARS 2007
Déliberation
2007 R. 2
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 04/27 343 et un avenant n° 4 au marché de maîtrise d’œuvre 00/42 112 relatif à la réalisation des travaux de restructuration d’un bâtiment d’accueil de l’Aide Sociale à l’Enfance au Centre maternel et foyer de l’Enfance Marie Béquet de Vienne 9, rue Jean-Baptiste Dumas (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 5
Conseil général
G - PDI - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention relative au soutien psychologique et aux actions de redynamisation d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) conclue entre le Département de Paris et l’association pour la prévention, l’accueil, le soutien et l’orientation (APASO). Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 95
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association “Centre Alpha Choisy” pour son action de formation linguistique et d’accompagnement socioprofessionnel en faveur d’allocataires parisiens du RMI, laquelle prévoit notamment une participation de 31.000 euros au titre de l’année 2007. Mmes Gisèle STIEVENARD, Khédija BOURCART et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 7
Conseil général
G - Programme Départemental d’Insertion. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 24 juin 2005 conclue entre le Département de Paris et l’association “Droits d’Urgence” dont le siège social est situé 1, passage du Buisson Saint-Louis (10e), fixant le montant de la participation du Département au budget de fonctionnement de ses permanences juridiques pour 2007 à 15.245 euros. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 53
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l’avenant n° 2 à la convention pluriannuelle signée le 30 novembre 2005 avec l’Association de Recherche Européenne pour la Médecine et l’Informatique interActive - AREMEDIA sise 42, rue Cadet (9e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour ses actions de prévention pour l’exercice 2007 à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 19
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’association “Quadra” une convention relative à la mise en place et à l’animation d’un atelier intitulé “Parcours de revalorisation de soi” en direction d’allocataires du RMI du 10e arrondissement. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 118
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de 7.500 euros à l’”Association d’Éducation populaire/Notre-Dame-des-Champs/Montparnasse-Rencontre” pour des formations linguistiques au titre de l’année 2007. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 10
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 9.200 euros au profit de l’association “La Porte Ouverte” sise 21, rue Duperré (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 51
Conseil général
G - Adoption du règlement intérieur relatif aux modalités d’organisation et de fonctionnement de la commission consultative des services publics locaux du Département de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 129
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Centre d’Intervention Thérapeutique et d’Accompagnement - Famille et Professionnel” (CIThéA), située 36, rue Keller (11e), fixant les conditions d’attribution, d’une subvention d’équipement de 40.000 euros à ladite association pour la réalisation de travaux et l’aménagement du local “Interm’aide”, espace d’accueil des familles concernées ou non par le handicap, situé 43, rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 115
Conseil général
DASES 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 1.521.410 euros au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour son projet de restructuration du centre d’hébergement d’urgence situé 15 rue Baudricourt (13ème). Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH -
Conseil général
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