92 résultats

Trier par :
Résultats par page

4 - 2002, DRH 6 G - Fixation des modalités de calcul des indemnités horaires et journalières versées aux agents du Département de Paris rémunérés à la vacation

MARS 2002
Débat
Conseil général

13 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes

MARS 2002
Débat
Conseil général

0 - Introduction

MARS 2002
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil général

9 - 2002, ASES 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Etablissement public spécialisé "Maison Blanche" pour la gestion du lieu d'écoute et d'accueil pour préadolescents, 147, rue de Clignancourt (18e)

MARS 2002
Débat
Conseil général

10 - 2002, ASES 37 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés négociés pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires aux Etablissements départementaux de l'A.S.E. situés à Paris, Ile-de-France et province

MARS 2002
Débat
Conseil général

12 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

MARS 2002
Débat
Conseil général

14 - Clôture de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil général

2 - Adoption de compte rendus

MARS 2002
Débat
Conseil général

8 - Vœu présenté par M. BOHBOT et Mme BACH tendant à ce que le coupon de carte "Emeraude" soit remplacé en cas de perte ou de vol

MARS 2002
Débat
Conseil général

7 - 2002, ASES 17 G - Subventions à l'Association des travailleurs de Turquie de France, à l'Association socioculturelle des Résidents du Foyer de la rue de Lorraine et à l'association "Vivre autrement" pour leur action globale d'insertion, notamment en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. - Montant total : 15.442 euros.Vœu déposé par Mme GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à la pérennisation des activités de l'Assemblée citoyenne des originaires de Turquie

MARS 2002
Débat
Conseil général

16 - Liste des membres présents

MARS 2002
Débat
Conseil général