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G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique à la Caserne de Gendarmerie, 51, boulevard Exelmans (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 34
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire 3 avenants et 3 contrats de transaction aux marchés de travaux relatifs à la construction d'un collège de 24 divisions, rue Thomas-Mann (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 7
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "France Terre d'Asile" une convention relative à la réalisation d'une action de suivi professionnel en direction des allocataires parisiens du R.M.I. réfugiés statutaires. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAEE 4
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société Anonyme de Gestion Immobilière un bail pour la location des locaux sis 7, rue Tristan-Tzara (18e) destinés à accueillir un centre de protection maternelle et infantile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 35
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de transfert au marché n° 98/46011 signé avec la Société S.A. DAMIER. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLTI 9
Conseil général

G - Attribution de participations financières à l'équipement des collèges. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France (C.R.A.M.I.F.) relative au financement des dépenses de coordination des services sociaux. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 43
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les Amis de la Maison Verte" (18e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 16-2°
Conseil général

G - Charte de partenariat entre le C.R.O.U.S. de Paris et le Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la dite charte. M. David ASSOULINE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 9
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de grosses réparations au collège Evariste-Galois, 11, rue du Docteur-Bourneville (13e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 48
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de l'alarme et d'asservissement des portes d'encloisonnement d'escaliers dans le collège départemental Eugène-Delacroix, 13, rue Eugène-Delacroix (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 70
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le collège Françoise-Dolto et l'école élémentaire, 104, rue de Belleville (20e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris au Département de Paris pour la réalisation de ces travaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 11
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder au versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2002 à l'Association pour la Gestion des œuvres Sociales du Personnel des Administrations Parisiennes (AGOSPAP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 2
Conseil général

G - Subventions pour le financement des Missions Locales parisiennes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAEE 6
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "la goutte d'ordinateur" (18e) pour l'aide à l'ouverture d'un espace public numérique "la goutte d'ordinateur". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAEE 11
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 12
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 10
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de révision des menuiseries des classes des 1er et 2e étages au collège départemental Jean-Moulin, 75, rue d'Alésia et d'isolation phonique des fenêtres et de réfection des peintures au collège Saint-Exupéry, 89, boulevard Arago (14e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 57
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un département audiovisuel dans les locaux situés au rez-de-chaussée du lycée-collège Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 86
Conseil général

e des membres présents

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 7
Conseil général