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Débat Délib
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1998 (135)
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Conseil général (135)
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Débat (21)
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2- Adoption de comptes rendus.
MARS 1998
Débat
Conseil général
10- Suspension et reprise de la séance.
MARS 1998
Débat
Conseil général
18- Clôture de la séance.
MARS 1998
Débat
Conseil général
16- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.
MARS 1998
Débat
Conseil général
1- Ouverture de la séance.
MARS 1998
Débat
Conseil général
4- 1998, DFAECG 7 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1998.
MARS 1998
Débat
Conseil général
3- Discussion budgétaire (Discussion générale).
MARS 1998
Débat
Conseil général
9- 1998, DAEE 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat des conventions de développement d'activités pour l'emploi des jeunes ainsi que de signer diverses conventions de mise à disposition et de formation.
MARS 1998
Débat
Conseil général
6- 1998, DFAECG 4 G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1998.
MARS 1998
Débat
Conseil général
11- 1998, DAEE 11 G - Programme départemental d'aide à l'emploi pour 1998. (Suite de la discussion).
MARS 1998
Débat
Conseil général
14- 1998, ASES 57 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association " Claude-Bernard " une convention pour son programme de recherches biologique et médicale. - Subvention à ladite association. - Montant : 10.000.000 F.
MARS 1998
Débat
Conseil général
15- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.
MARS 1998
Débat
Conseil général
17- Désignation de Conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers jury d'architecture.
MARS 1998
Débat
Conseil général
5- 1998, DFAECG 6 G - Fixation du tarif de la vignette automobile pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1998 (vignette 1999).
MARS 1998
Débat
Conseil général
0 - Introduction
MARS 1998
Débat
Conseil général
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