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G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement et de restauration de façades sur rue du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e).- Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 30
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques et de mise en peinture de 4 cages d'escalier au collège Raymond-Queneau, 66, boulevard Saint-Marcel (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 67
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la réalisation d'un auvent fermé dans la cour du lycée-collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1997 DPA 207
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre d'action sociale protestant" (C.A.S.P.) une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 ASES 3-3°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "C.P.C.V. - organisme protestant de formation" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 ASES 3-5°
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
MARS 1998
Déliberation
1998 R. 18
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
MARS 1998
Déliberation
1998 R. 21
Conseil général
G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme, pour 1998, d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges parisiens relevant de la compétence du Département de Paris. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DASCO 5
Conseil général
G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 4
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures des circulations et des sols au collège André-Malraux, 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 99
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection de l'étanchéité de la cour anglaise au collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 84
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 49
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et de ventilation des caves au collège départemental François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 40
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la terrasse du bâtiment "A" au collège Françoise-Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié de travaux correspondant. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 44
Conseil général
G - Avance de trésorerie du budget médico-social du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au budget du Centre d'aide par le travail du même centre. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 ASES 30
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
MARS 1998
Déliberation
1998 R. 28
Conseil général
G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation du programme de premier équipement mobilier des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel dans les collèges des ensembles immobiliers scolaires parisiens relevant de la compétence du Département de Paris pour 1998. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DASCO 6
Conseil général
G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 1998. MM. Alain DESTREM et Jean-François LEGARET, rapporteurs.
MARS 1998
Déliberation
1998 DFAECG 3
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection d'escaliers au lycée-collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 58
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des salles 17, 27, 37 et 39 du collège Charles-Péguy, 69, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
MARS 1998
Déliberation
1998 DPA 69
Conseil général
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