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3 - Discussion budgétaire (Discussion générale).

MARS 1997
Débat
Conseil général

7 - 1997, DFAECG 4 G - Budget d'investissement du Département de Paris de 1997.

MARS 1997
Débat
Conseil général

13 - Liste des membres présents.

MARS 1997
Débat
Conseil général

4 - 1997, DFAECG 5 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 1997.

MARS 1997
Débat
Conseil général

12 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

MARS 1997
Débat
Conseil général

6 - 1997, DFAECG 12 G - Budget primitif de fonctionnement du Département de Paris de 1997.

MARS 1997
Débat
Conseil général

9 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers jury d'architecture et d'ingénierie.

MARS 1997
Débat
Conseil général

10 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.

MARS 1997
Débat
Conseil général

8 - 1997, ASES 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Préfecture de Paris et l'association " Salle Saint-Bruno " une convention pour une mission de coordination et de suivi au sein de la Zone urbaine sensible " Goutte d'Or " 18e arrondissement.

MARS 1997
Débat
Conseil général

5 - 1997, DFAECG 3 G - Fixation du tarif de la vignette automobile pour la période d'imposition s'ouvrant le 1er décembre 1997 (vignette 1998).

MARS 1997
Débat
Conseil général

0 - Introduction

MARS 1997
Débat
Conseil général

11 - Clôture de la séance.

MARS 1997
Débat
Conseil général

1 - Ouverture de la séance.

MARS 1997
Débat
Conseil général

2 - Adoption d'un compte rendu.

MARS 1997
Débat
Conseil général

5 - 1997, DAEE 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Préfet de Paris et M. le Directeur général du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles une convention de gestion en vue de la prise en charge de 15 % par le Département de Paris, du coût salarial d'emplois de ville recrutés par le secteur associatif du Département de Paris.

MARS 1997
Débat
Conseil général

4 - 1997, ASES 8 G - Subvention à l'association de soins et services à domicile " A.S.S.A.D. 13e " (13e). - Montant : 290.000 F.

MARS 1997
Débat
Conseil général

2 - Adoption de comptes rendus.

MARS 1997
Débat
Conseil général

7 - Questions orales posées à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

MARS 1997
Débat
Conseil général

13 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

MARS 1997
Débat
Conseil général

14 - Liste des membres présents.

MARS 1997
Débat
Conseil général