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Danielle SIMONNET

MAI 2014
Débat
Conseil général

Modification de la délégation accordée à la Présidente du conseil de Paris, siégeant en formation de conseil général en application de l’article L 3211-2 du CGCT.

MAI 2014
Déliberation
2014 SGCP 1002-1
Conseil général

Commission départementale des systèmes de vidéo protection de Paris.

MAI 2014
Déliberation
R.59
Conseil général

relatif aux mineurs isolés étrangers.

MAI 2014
Déliberation
V G3
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission du règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

MAI 2014
Déliberation
R.4
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Association de préfiguration « OpenENT ».

MAI 2014
Déliberation
R.47
Conseil général

Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable.

MAI 2014
Déliberation
R.31
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale « Paris Seine-Saint-Denis ».

MAI 2014
Déliberation
R.44
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Antin Résidences ».

MAI 2014
Déliberation
R.22
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Toit et Joie ».

MAI 2014
Déliberation
R.21
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (C.A.U.E).

MAI 2014
Déliberation
R.12
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil départemental d’insertion.

MAI 2014
Déliberation
R.66
Conseil général

Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de l’aide sociale.

MAI 2014
Déliberation
R.65
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.

MAI 2014
Débat
Conseil général

Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2014
Débat
Conseil général

désignation des membres associatifs de la commission consultative des services publics locaux

MAI 2014
Déliberation
2014 DUCT 1001-1
Conseil général

Département de Paris et la Caisse des écoles du 20ème arrondissement de Paris Convention relative à la mise à disposition des services et moyens

MAI 2014
Déliberation
2014 DASES 1088-1
Conseil général