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Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Résidences sociales de France ».

MAI 2014
Déliberation
R.28
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Habitat social français ».

MAI 2014
Déliberation
R.16
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Logis Transports ».

MAI 2014
Déliberation
R.18
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Coallia Habitat ».

MAI 2014
Déliberation
R.26
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « La Sablière ».

MAI 2014
Déliberation
R.14
Conseil général

Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « Immobilière 3F ».

MAI 2014
Déliberation
R.13
Conseil général

Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Port autonome de Paris.

MAI 2014
Déliberation
R.56
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil de l’Education nationale dans le Département de Paris (CDEN).

MAI 2014
Déliberation
R.71
Conseil général

Modification de la composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général : création d'un poste de vice-président et d'un poste de membre.

MAI 2014
Déliberation
2014 SGCP 1004-1
Conseil général

Avenants aux conventions de délégation de compétence en matière d’aides à la pierre en faveur du logement social et de l’habitat privé.

MAI 2014
Déliberation
2014 DLH 1001-1
Conseil général

en réponse au voeu n° 6 relatif à la pétition lancée par le "Collectif Français-e-s/Etranger-e-s".

MAI 2014
Déliberation
V G2
Conseil général

relatif au campement illicite Porte de la Chapelle.

MAI 2014
Déliberation
V G4
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (Article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993).

MAI 2014
Déliberation
R.2
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative des services publics locaux du Département de Paris.

MAI 2014
Déliberation
R.5
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS).

MAI 2014
Déliberation
R.10
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la SPL Société de requalification des quartiers anciens SOREQA.

MAI 2014
Déliberation
R.6
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Groupement d’intérêt public « Samu social ».

MAI 2014
Déliberation
R.67
Conseil général

Versement de la cotisation 2014 à Paris Métropole (341 805 euros).

MAI 2014
Déliberation
2014 SG 1002-1
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement « Paris Batignolles Aménagement ».

MAI 2014
Déliberation
R.8
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société publique locale d’aménagement de Paris « SEMAPA »

MAI 2014
Déliberation
R.7
Conseil général