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Débat Délib
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21 - 2011, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la proposition d'organisation des soins d'urgence et de garde pharmaceutique par l'Agence Régionale de Santé (ARS) Ile-de-France.
MAI 2011
Débat
Conseil général
19 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la Journée mondiale de la drépanocytose. Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2011
Débat
Conseil général
17 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux conditions d'attribution d'un titre de séjour pour les étrangers malades.
MAI 2011
Débat
Conseil général
28 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
MAI 2011
Débat
Conseil général
1 - Introduction.
MAI 2011
Débat
Conseil général
31 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
MAI 2011
Débat
Conseil général
15 - 2011, DASES 80 G - Signature d'une convention entre l'Etat et le Département de Paris, relative à la prise en charge financière par l'Etat de la santé scolaire à Paris. Montant : 2.798.330 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil général
25 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif à l'hébergement de nuit et l’ouverture d’un lieu d’accueil de jour au sein de la caserne des pompiers de Paris "Château-Landon", provisoirement inoccupée.
MAI 2011
Débat
Conseil général
26 - 2011, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la domiciliation administrative de personnes sans domicile fixe à Paris.
MAI 2011
Débat
Conseil général
8 - 2011, DDEEES 28 G - Signature d'une convention avec des associations oeuvrant pour l'accompagnement vers l'emploi de personnes en difficulté dans le cadre de la Politique de la ville pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 71.000 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil général
11 - 2011, DASES 219 G - Signature des avenants aux conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'accueil de jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparentées. Montant : 2.242.581 euros.
MAI 2011
Débat
Conseil général
18 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au blanchiment de la peau. Vœu déposé par l'Exécutif.
MAI 2011
Débat
Conseil général
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