Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2010 (80)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (80)
Supprimer Document
Déliberation (80)
80 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G Subvention à l’association Lilliput (10e) au titre de 2010. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 184
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier Sainte-Anne.
MAI 2010
Déliberation
2010 R. 7
Conseil général
G Communication de la liste des marchés attribués du 16 février 2010 au 12 avril 2010.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAJ 12
Conseil général
G Tarification et financement des services de restauration scolaire et d’internat des collèges publics parisiens, hormis ceux qui sont situés dans un ensemble immobilier comportant à la fois un collège et un lycée. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 1
Conseil général
G - Conclusion avec l’Association de Santé Mentale et de lutte contre l’alcoolisme dans le 13ème arrondissement (ASM 13) d’un avenant à la convention consentie le 9 octobre 2007 pour la mise à disposition de l’immeuble situé 11/13 rue Albert Bayet et 74bis à 76 rue Edison (13e), comportant une redevance à montant réduit par rapport à la valeur de marché. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 2
Conseil général
G Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 19
Conseil général
G Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 27 avril 2010. Mme Camille MONTACIÉ rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DAJ 13
Conseil général
G - DPVI 350 G Signature d’une convention annuelle avec l’association L’EPOC (L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultations) (19e) pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 41
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Dessine Moi Un Mouton (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 66
Conseil général
G Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association Compagnie Alouette - ACM Ballet (14e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 170
Conseil général
G Subvention à l’association Prévention Action Santé Travail pour les Transgenres (PASTT) (10e) pour son action d’apprentissage de la langue française. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 95
Conseil général
G Subvention à la Fédération Nationale des Associations Escapade Liberté et Mobilité. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 29
Conseil général
G - Autorisation de signer l’avenant à la convention de délégation de compétence de l’État au Département de Paris du 20 avril 2005 et l’avenant à la convention de gestion des aides à l’habitat privé, conclue le même jour entre l’ANAH et le Département de Paris, afin de valider définitivement l’enveloppe de crédits délégués par l’ANAH en 2009 au titre du plan de relance et de fixer l’enveloppe de crédits délégués en 2010 dans le cadre de la délégation de compétence en matière d’aides à la pierre dans l’habitat privé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 3
Conseil général
G Signature de conventions avec la SAS les Gobelins, pour l’habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et des personnes bénéficiaires de l’aide sociale, pour l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes “Les Intemporelles” (13e). Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 23
Conseil général
G Vœu relatif au relogement des familles reconnues prioritaires et selon les critères définis par la loi DALO.
MAI 2010
Déliberation
2010 V. 23
Conseil général
G Subvention à trois associations animatrices de la Quinzaine du commerce équitable : Max Havelaar France (93), la Plate-Forme du Commerce Equitable (18e), et la Fédération Artisans du Monde (10e). Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 34
Conseil général
G Subvention à l’association Tournesol (10e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASES 65
Conseil général
G Avenant n° 5 à la convention entre la Région d’Ile-de-France et le Département de Paris relative à la gestion des cités scolaires du second degré. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 30
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier “Fondation Vallée” 7, rue Bensérade 94257 Gentilly.
MAI 2010
Déliberation
2010 R. 11
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier spécialisé de Maison Blanche.
MAI 2010
Déliberation
2010 R. 8
Conseil général
1
2
3
4