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2009 (95)
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Conseil général (95)
Document
Débat (20)
Déliberation (75)
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G - Signature du 2e avenant à la convention avec l’association “Alliance pour la vie-Etablissement Abritoit” pour l’attribution d’une subvention et d’une participation. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 167
Conseil général
G - Signature d’un avenant n°1 à la convention avec l’association “Coordination Toxicomanies” (18e) pour soutenir financièrement ses actions de médiation concernant les problèmes liés aux drogues qu’elle coordonne dans le Nord-Est parisien. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 68
Conseil général
G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) et la Maison des personnes handicapées (MDPH) préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l’instruction des aides sociales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DSTI 43
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 2 à la convention avec l’association “Parrains par mille” (4e) pour l’attribution d’une participation au titre de son activité de parrainage. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 230
Conseil général
G - Vœu relatif à l’information des habitants du 15e arrondissement sur l’opération IMAGINE.
MAI 2009
Déliberation
2009 V. 25
Conseil général
G - Avenant à la convention avec l’association “Cœur en Fête” (11e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 267
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 1 à la convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance pour l’attribution de participation 2009 du Département de Paris au titre de son activité de parrainage. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 233
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “L’âge d’Or de France” (17e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 144
Conseil général
G - Désignation d’une personnalité qualifiée au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement public de coopération à caractère industriel et commercial “104 Cent Quatre”.
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 10
Conseil général
2009, DASES 87 G - DLH 1 G - Développement du dispositif "Louez solidaire et sans risque".
MAI 2009
Débat
Conseil général
2009, DDEE 37 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention avec l'association "Incubateur au Féminin" pour l'attribution d'une subvention pour l'établissement Paris Pionnières. - Montant : 210.000 euros.
MAI 2009
Débat
Conseil général
2009, DASES 101 G - Signature d'une convention avec l'association "Bus Social Dentaire" (16e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.
MAI 2009
Débat
Conseil général
2009, Liste des membres présents.
MAI 2009
Débat
Conseil général
2009, DASES 95 G - Subvention à l'association "Comité Local de l'Association pour l'Emploi, l'Information et la Solidarité des chômeurs et travailleurs précaires de Paris" (APEIS Paris).
MAI 2009
Débat
Conseil général
Adoption de comptes rendus.
MAI 2009
Débat
Conseil général
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