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2009 (95)
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Conseil général (95)
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Débat (20)
Déliberation (75)
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G - Signature des conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d’Accueil de jour (CAJ) pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer et des maladies apparentées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 126
Conseil général
G - Délégation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en matière de marchés publics et dispositions en matière de passation des marchés publics. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 8
Conseil général
G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 16
Conseil général
G - Signature d’un 3e avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “AUTISME 75 Centre Ile de France” (13è) pour l’attribution d’une participation pour financer l’extension des activités du “P’tit Club”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 190
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Centre Epinettes Famille Insertion Accueil” CEFIA (17e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 251
Conseil général
G - Subventions à l’association “Savoir Apprendre” (16e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 250
Conseil général
G - Subvention à l’association “Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si” (19e) au titre de l’année 2009. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 184
Conseil général
G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de révision du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Seine Normandie. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPE 58
Conseil général
G - Subvention à l’association “Enter” (6e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 231
Conseil général
G - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise à disposition et l’entretien d’appareils sanitaires destinés à divers locaux de la Ville de Paris et du Département de Paris et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DALIAT 10
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de publier la liste des personnes qualifiées prévues à l’article L 311.5 du CASF et de fixer les modalités de prise en charge des frais engagés dans l’exercice de leurs missions. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 129
Conseil général
G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 8, 21 et 28 avril 2009. Mme Camille MON-TACIÉ, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 7
Conseil général
G - Autorisation au Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Commune de Paris relative au marché de gestion des prêts sociaux. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DRH 1
Conseil général
G - Signature d’une convention avec 3 Caisses des Ecoles en vue de contribuer au déploiement territorial du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e et 19e arrondissements. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 263
Conseil général
G - Subvention d’équipement au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d’Antony, (Hauts-de-Seine). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 3
Conseil général
G - Signature d’une convention avec “Paris Habitat O.P.H.” relative aux modalités de remboursement des charges communes concernant le centre de Protection Infantile situé 30, rue Vaucouleurs (11e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 15
Conseil général
G - Approbation du principe de la constitution du groupement de commandes pour doter la Mairie de Paris et le Département de Paris de cartes d’achat. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer la convention constitutive du groupement de commandes. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DF 9
Conseil général
G - subventions aux collèges (2ème tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 31
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la chaufferie du bâtiment “ébénisterie” au Centre d’Education et de Formation Professionnelle (C.E.F.P.) d’Alembert, RN 34, 77 144 Montevrain, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 46
Conseil général
G - Subvention à l’association “Turbulences” (11è) pour le fonctionnement des ateliers artistiques de répétition et de découvertes pour jeunes autistes ainsi que pour le laboratoire de recherches, développement et créations de projets artistiques. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASES 192
Conseil général
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