74 résultats
Collège Alain Fournier 87, rue Léon Frot (11e) – Marché de travaux - Indemnisation de la société EUROVIA IDF
Déliberation
2017 DPA 2-1
Conseil général
Versement par la région Ile-de-France au Département de Paris pour l’année 2017 de la dotation de compensation du transfert de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises.
Déliberation
2017 DFA 16-1
Conseil général
Subventions (150.000 euros) et avenants à deux associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits des étrangers.
Déliberation
2017 DASES 125-1
Conseil général
Subvention (45.000 euros) et convention avec Paris Habitat OPH pour la création d’un cabinet médical au 4 rue du Pic de Barrette (15e) dans le cadre du dispositif Paris Med’
Déliberation
2017 DASES 250-1
Conseil général
Compte administratif d’investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2016.
Déliberation
2017 DFA 12-2
Conseil général
Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e)
Déliberation
2017 DASES 227-1
Conseil général
Budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département pour l'exercice 2017.
Déliberation
2017 DFA 19-1
Conseil général
Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget supplémentaire pour l'exercice 2017.
Déliberation
2017 DFA 20-1
Conseil général
Subvention (87.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française (14e) pour l’établissement Le Passage (20e)
Déliberation
2017 DASES 97-1
Conseil général
Subventions (72.600 euros) et conventions avec 9 associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits.
Déliberation
2017 DASES 127-1
Conseil général
Subventions (100.000 euros) et conventions avec Emmaüs Défi et Aurore pour le dispositif Convergence.
Déliberation
2017 DASES 223-1
Conseil général
Avenant à la convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Direction des Systèmes et Technologies de l'Information et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.
Déliberation
2017 DSTI 3-1
Conseil général
Avenant à la convention de désannexion du 1er janvier 2006 entre le Département de Paris, la Ville de Paris et l’Université de Paris.
Déliberation
2017 DASCO 11-1
Conseil général
Désignation des personnalités qualifiées au sein de l’Établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des métallos » (Conseil d’Administration).
Déliberation
R7
Conseil général
Compte Administratif 2016 et compte de gestion 2016 du budget annexe des établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'enfance.
Déliberation
2017 DASES 151-1
Conseil général
Subventions (76.500 euros) et conventions avec sept associations qui agissent dans le domaine des loisirs pour personnes en situation de handicap.
Déliberation
2017 DASES 204-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) à l’association Visiteurs pour les Personnes Hospitalisées -V.P.H. (Argenteuil -Val d’Oise).
Déliberation
2017 DASES 29-1
Conseil général
Subvention (5.000 euros) à l’Association pour la Reconstruction du Sein par DIEP (11e).
Déliberation
2017 DASES 209-1
Conseil général
Subvention (9.000 euros) à l'association Tournesol (10e).
Déliberation
2017 DASES 22-1
Conseil général
Prolongement du RER E Eole à l'ouest. Convention de financement n°3 pour la réalisation des travaux.
Déliberation
2017 DVD 6-1
Conseil général