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14 - 2012, DASES 352 G - Subventions et nouvelle convention (168.300 euros) avec 3 Caisses des Ecoles en vue de consolider le développement du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e, et 19e arrondissements. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au programme "Paris Santé Nutrition". Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

24 - 2012, Liste des membres présents.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

13 - 2012, DASES 342 G - Subvention (2.000 euros) à l'association "Par les mots et merveilles" (20e).

JUIN 2012
Débat
Conseil général

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au maintien du soutien de la Ville pour l'UFISC. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

6 - 2012, DF 5 G - Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

17 - 2012, SG 3 G - Versement de la cotisation 2012 (341 805 euros) à "Paris Métropole". Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalisation du réseau de transport public du Grand Paris.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

16 - 2012, DASES 268 G - Participation et convention de prestations intégrées (200.000 euros) avec l'établissement public administratif du Crédit Municipal de Paris pour la mise en oeuvre du dispositif parisien de micro-crédit personnel et l'expérimentation d'une action de lutte contre le surendettement à Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au développement de l’offre d’épargne solidaire du Crédit municipal de Paris.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

23 - 2012, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

10 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux conditions de déménagement du centre de distribution de la Poste 11e dans le 20e.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

19 - 2012, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

7 - 2012, DASES 231 G - DF 17 G - Compte administratif et compte de gestion du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

22 - 2012, Votes spécifiques.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

21 - Clôture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

en réponse au voeu n°6 : relatif à la préservation de l'offre de soins proposée par la clinique de Vinci (11e).

JUIN 2012
Déliberation
V G30
Conseil général