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Conseil général (157)
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Débat (26)
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Participations et conventions ( 73. 104,51 euros) avec la Fondation Maison des Champs, pour le financement des ULS Hérold et Goix.
JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 378-1
Conseil général
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Subvention (1.000 euros) à l'association Groupe des Aphasiques d'Ile de France (GAIF) (17e)
JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 252-1
Conseil général
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Subvention et convention (8.500 euros) avec l'association Ecole Normale Sociale (18e) pour ses actions linguistiques.
JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 347-1
Conseil général
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Participation et avenant à convention (73.000 euros) avec l'association France Terre d'asile pour son action de domiciliation de demandeurs d'asile à Paris.
JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 331-1
Conseil général
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Subvention (4.000 euros) à l'Association Nationale le Refuge - Délégation de Paris - Ile-de-France.
JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 354-1
Conseil général
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Subvention (15.000 euros) à l'association Sans Tambour Ni Trompette (STNT) (11e).
JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 265-1
Conseil général
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Signature de deux conventions de délégation pour la mise en oeuvre de la Mesure d'Accompagnement Social Personnalisé (MASP) à Paris.
JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 345-1
Conseil général
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Subvention et convention (5.000 euros) avec l'association S.O.S Amitié Ile-de-France (92660 BOULOGNE-BILLANCOURT).
JUIN 2012
Déliberation
2012 DASES 359-1
Conseil général
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relatif aux mesures d’économie de l’association "Les Compagnons du Voyage".
JUIN 2012
Déliberation
V G28
Conseil général
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en réponse au voeu n° 5 : relatif au programme "Paris Santé Nutrition".
JUIN 2012
Déliberation
V G29
Conseil général
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25 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
18 - 2012, DAC 32 G - Subvention (2.000.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e).
JUIN 2012
Débat
Conseil général
15 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux emplois et à l’accès aux soins à la clinique de Vinci (11e). Vœu déposé par l'Exécutif.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
12 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux mesures d’économie de l’association "Les Compagnons du Voyage".
JUIN 2012
Débat
Conseil général
11 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au devenir du service public postal à Paris.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
4 - 2012, Désignation d'une présidente de séance pour le vote des comptes administratifs.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
5 - 2012, DF 4 G - Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
8 - Suspension et reprise de la séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
26 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
2 - Ouverture de la séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil général
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4
5
6
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