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2009 (104)
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Conseil général (104)
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Débat (27)
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G - Signature d’une convention avec l’association “Fondation Maison des Champs” (19e) pour l’attribution d’une subvention d’investissement. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 206
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’”Association ARDDS (20e), accueil et formation des parisiens devenus sourds. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 282
Conseil général
G - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur Général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur Général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 5
Conseil général
G - Subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi” (8e) au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 274
Conseil général
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