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2009 (104)
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Conseil général (104)
Document
Débat (27)
Déliberation (77)
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G - DF 8 G - Approbation du Compte administratif 2008 et du compte de gestion 2008 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 255
Conseil général
G - Signature d’un 2e avenant à la convention pluriannuelle avec l’association “Trisomie 21 France” (Saint Etienne) (ex : FAIT 21) pour financer la poursuite des activités de son antenne parisienne (9e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 196
Conseil général
G - Compte administratif général de fonctionnement du Département de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 4-2°
Conseil général
G - Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 4-3°
Conseil général
G - Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (2ème tranche 2009). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 46
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité responsable du 5e Plan départemental d’action pour le logement des personnes défavorisées.
JUIN 2009
Déliberation
2009 R. 13
Conseil général
G - Signature d’un avenant à la convention du 2 avril 2007, conclue avec la coopérative d’activités et d’emplois “Port Parallèle”, (11e), visant l’accueil de porteurs de projets et leur accompagnement en vue de la création d’entreprises. Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 36
Conseil général
G - Convention avec l’Association pour l’animation du Pôle de compétitivité Ville et Mobilité Durables - Advancity -, sise au Polytechnicum de Marne La Vallée (Champs-sur-Marne), prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 50
Conseil général
G - Signature d’une convention entre le Département de Paris et le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris relative au fonctionnement des Cellules d’Appui pour l’Insertion (C.A.P.I.) et fixation du montant de la participation financière du département pour l’année 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 21
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’Ecole TELECOM ParisTech, au titre de l’incubateur TELECOM ParisTech Entrepreneurs, prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 44
Conseil général
G - Subvention à l’association La Guinguette Pirate (11ème), visant une aide financière à la préfiguration de l’entreprise d’insertion Petit Bain. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 21
Conseil général
G - Subvention à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son Espace de Médiation Familiale (8e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 47
Conseil général
G - Subvention à l’association “Centre d’Etudes Cliniques des Communications Familiales” (CECCOF) pour son action “Intégration des Familles Migrantes”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 32
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “La Maison de la Médiation” (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 48
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission d’appel d’offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides.
JUIN 2009
Déliberation
2009 R. 12
Conseil général
G - Vœu relatif à la politique nationale de réduction des risques liés à l’usage de drogues.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 26
Conseil général
G - Subventions attribuées respectivement à 6 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels pour quatre d’entre elles et d’une convention pluriannuelle pour une autre d’entre elles, afin de soutenir les actions de prévention des addictions en milieu festif à Paris du programme “Fêtez Clairs”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 123
Conseil général
des membres présents
JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 6
Conseil général
G - Signature de la convention conclue avec l’association pour la prévention, l’accueil, le soutien et l’orientation (APASO) 10 rue du Noyer Lambert à Massy (Essonne) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI) puis, à compter du 1er juin 2009, d’allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 228
Conseil général
G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 34
Conseil général
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