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2009 (104)
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Conseil général (104)
Document
Débat (27)
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G - Signature d’un 2e avenant à la convention pluriannuelle signée avec l’association “Léa pour Samy” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de l’association et pour la campagne Autis-Act. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 210
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “La Colline aux Enfants” (17e) pour l’attribution d’une participation au fonctionnement du service d’écoute et d’orientation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 271
Conseil général
G - Approbation d’une nouvelle convention entre le Département de Paris et la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 328
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’Association des Parents d’Enfants Déficients Visuels (APEDV) (18e), pour le financement des actions auprès des jeunes déficients visuels à Paris et en Ile de France. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 281
Conseil général
G - Subvention à l’association “Astrée” (13e) pour permettre la poursuite des activités bénéficiant aux personnes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 236
Conseil général
G - Subvention à l’association Ressac (15e) pour permettre la pérennisation des actions bénéficiant aux personnes âgées. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 9
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Française des Polyarthritiques” (AFP) (19e), pour la poursuite et le développement de ses activités permettant un meilleur accès aux droits des personnes en situation de handicap. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 279
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Le Livre de l’Aveugle” (7e) pour la transcription de livres en braille. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 288
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le bail pour l’installation des équipes de PMI du 12e arrondissement dans les locaux situés 43 rue de la Brèche aux Loups (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DU 6
Conseil général
G - Avenant à la convention relative à la création du fonds de garantie avec la Région Ile de France et la Société Interprofessionnelle Artisanale de Garantie d’Investissements (SIAGI) dont le siège social est à Paris, 2 rue Jean-Baptiste Pigalle dans le 9e arrondissement, prévoyant le versement à la SIAGI de 160 000 euros au titre de l’exercice 2009 en vue de renforcer la capacité d’intervention du Fonds SIAGI-Département de Paris-Ile de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 40
Conseil général
G - Vœu relatif à la fermeture programmée du service de soins spécialisé dans la prise en charge de la Sclérose en plaques, de l’hôpital Bellan (14e).
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 28
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec “l’Association Les Amis de Pénélope Maureau-Doyon” (14e) pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de la structure de “MAIA”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 209
Conseil général
G - Attribution par le Département de Paris d’une subvention d’investissement au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris pour diverses opérations d’investissement réalisées en 2009 et signature de la convention fixant les modalités de son versement. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 12
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’association INCUBATEUR PARIS BIOTECH SANTE attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 41
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “CERAF Médiation” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 46
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “France Acouphènes” (18e), pour la poursuite et le développement de ses actions en faveur des personnes souffrant d’acouphènes. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 286
Conseil général
G - Subvention à l’association “Entraide Notre-Dame de Grâce de Passy” pour son activité d’épicerie sociale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 31
Conseil général
G - Participations à 89 associations dans le cadre du Programme “Ville Vie Vacances” au titre de l’année 2009. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 262-1°
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement du groupe électrogène et de mise en conformité du réseau électrique de l’établissement public départemental autonome Le Glandier dans la commune de Troche à Arnac Pompadour (19230) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 5
Conseil général
G - Signature du premier avenant à la convention du 27 octobre 2008 et d’une convention pluriannuelle sur projet d’équipement avec l’association ADECA 75 (Association pour le dépistage des cancers à Paris) (15e) pour l’attribution de deux subventions. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 173
Conseil général
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