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2009 (104)
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Conseil général (104)
Document
Débat (27)
Déliberation (77)
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G - Vœu relatif à l’installation de défibrillateurs dans l’ensemble des équipements publics de la Ville de Paris.
JUIN 2009
Déliberation
2009 V. 27
Conseil général
G - Signature du 2e avenant à la convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines” URACA pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 176
Conseil général
Signature de deux conventions avec les associations “Espoir 18” (18e) et “Entr’aide” (19e), pour l’attribution de participations dans le cadre de la réalisation d’un chantier éducatif. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 262-2°
Conseil général
G - Dotation pour travaux d’entretien au lycée-collège public parisien Jean-Baptiste Say (16ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 24
Conseil général
G - Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 36
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’Association Allô Maltraitance des Personnes Agées à Paris - ALMA-PARIS pour l’attribution d’une participation pour le fonctionnement de la plateforme d’écoute au titre de 2009. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 217
Conseil général
G - Subvention à “l’Association Nationale des Intervenants en Toxicomanie et Addictologie” (ANITEA) au titre du financement de ses 30e journées nationales “Grandir parmi les addictions” à la Cité des Sciences et de l’Industrie (19e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 259
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’Union Nationale des Aveugles Radio-Amateurs de France (UNARAF) (12e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 290
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de passation d’une consultation ayant pour objet la conception, l’organisation et la mise en œuvre de la formation pour les utilisateurs du système d’informations sociales du Département de Paris, volet Lien social pour l’autonomie (article 30). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 269
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits” (CATRED) (11e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 265
Conseil général
G - Signature d’une convention avec “La Fédération des Maisons Ouvertes” pour l’attribution d’une subvention destinée à “La Maison Ouverte” dans les 12 et 14e arrondissements. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 116
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’”Association Régionale de Parents et Amis de Déficients Auditifs - Ile-de-France (ARPADA) (95), pour la poursuite et le développement de ses activités d’accueil, d’accompagnement et d’information des familles d’enfants et adultes sourds. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 283
Conseil général
G - Compte administratif général d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2008. M. Bernard GAUDILLERE, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DF 4-1°
Conseil général
G - Attribution par convention, au titre de l’année 2009, d’une participation de 5.000 euros, à l’association “Epilepsie France/Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile” (EF-SAAD) située 51, rue de la Procession (15e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 291
Conseil général
G - Signature de l’avenant n° 1 à la convention avec l’association Hors La Rue (13e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 43
Conseil général
G - Signature d’un avenant de bail avec la société AVIVA VIE pour les locaux du Service d’accueil familial départemental situé dans un immeuble 69-71 rue Jean-Baptiste Pigalle (9e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 77
Conseil général
G - Signature d’une convention de fonctionnement avec l’association DAPSA pour l’attribution d’une subvention concernant le travail à domicile auprès des groupes familiaux. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DFPE 16
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation de prestations d’exploitation et de maintenance des locaux de la D.A.S.E.S 94/96, quai de la Rapée et rezde-chaussée de l’immeuble mitoyen de bureaux 8/10, avenue Ledru Rollin (12e) et des modalités de passation du marché de prestations de services correspondant. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 47
Conseil général
G - Signature d’un avenant n° 2 au marché de travaux passé avec “EIFFAGE CONSTRUCTION PARIS PATRIMOINE - Etablissement secondaire PRADEAU MORIN pour la restructuration, extension et construction de locaux pour la création d’une agence d’aide sociale à l’enfance 8 et 8bis, rue Ravon 92340 Bourg-la-Reine. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPA 42
Conseil général
G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 13 et 26 mai 2009. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’œuvre. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DAJ 11
Conseil général
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