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2009 (104)
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Conseil général (104)
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Introduction.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, DASES 131 G - Signature d'une convention avec l'association "Relais Ile-de-France" (18e) pour l'attribution d'une participation pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparentés. - Montant : 119.058 euros. 2009, DASES 210 G - Signature d'un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle passée avec l'association "Léa pour Samy" pour l'attribution d'une subvention. Montant total : 70.000 euros.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général au sein de la Commission d'appel d'offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides. (Suite).
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général au sein de la Commission d'appel d'offres du Groupement de commandes pour la fourniture de combustibles pétroliers raffinés liquides.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, DF 5 G - Approbation du compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur de la région d'Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l'exercice 2008.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
2009, Vote spécifique.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
Adoption de comptes rendus.
JUIN 2009
Débat
Conseil général
G - Signature de l’avenant n° 2 à la convention triennale passée avec l’association “Femmes Sourdes Citoyennes et Solidaires” (12e) pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement, permettant de recourir à un interprète en langue des signes française pour ses conférences, réunions et entretiens. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 285
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention de partenariat pluriannuelle 2007-2009 entre le Département de Paris et l’association AGORANOV attribuant le versement d’une subvention pour l’exercice 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 43
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’Association Les Auxiliaires des Aveugles (7e), pour le financement des actions auprès des personnes en situation de handicap visuel. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 289
Conseil général
G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans les collèges publics à restauration autonome pour l’année scolaire 2009 - 2010. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 30
Conseil général
G - Signature un avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’investissement du 7 janvier 2008 avec l’association Regard’en France Compagnie (4e), modifiant les modalités d’exécution de la convention. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 344
Conseil général
G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Loisirs Vacances Handicap Inadaptation” L.V.H.I. - 1 rue de la République - 36230 Montipouret - pour financer la consolidation du plateau technique médical et d’animation spécialisée. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 293
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Relais Ile de France” (18e) pour l’attribution d’une participation pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparentés. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 131
Conseil général
G - Signature d’un avenant n°1 à la convention avec l’association “Parole de chien” (9e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 275
Conseil général
G - Renouvellement de l’adhésion du Département de Paris à l’Observatoire Régional des Déchets d’Ile-de-France (ORDIF) et versement de la cotisation pour l’année 2009 et les années ultérieures. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DPE 30
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Solidarité Sida” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 171
Conseil général
G - Attribution d’une subvention à l’association Centre de ressources régional de l’économie sociale et solidaire (10è), visant une aide financière au développement de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DDEE 29
Conseil général
G - Subventions aux collèges (3ème tranche d’équipement). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASCO 38
Conseil général
G - Signature de trois conventions pour la mise en œuvre de la mesure d’accompagnement social personnalisé (MASP) à Paris. Mme Véronique DUBARRY, Mme Liliane CAPELLE et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.
JUIN 2009
Déliberation
2009 DASES 92
Conseil général
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