Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2008 (63)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (63)
Supprimer Document
Déliberation (63)
63 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Section de la Commission régionale du patrimoine et des sites.
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 95
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission d’organisation de la transfusion sanguine.
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 100
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, designer une convention avec l’ESPCI (École supérieure de Physique et Chimie Industrielles de la Ville de Paris) pour la mise à disposition de cet établissement de 5 postes de contrats aidés. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DDEE 17
Conseil général
G - Subvention à “l’Association pour la Diffusion de l’Information aux Préretraités et aux Retraités” (12e) pour permettre la pérennisation des actions destinées aux personnes âgées-Montant total : 4.500 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 137
Conseil général
G - Subvention à l’association “Enfance et Familles d’Adoption - Association des Foyers adoptifs de Paris” (10e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 238
Conseil général
G - Subventions à divers collèges publics Parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 32
Conseil général
G - PDI. Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “Mi-Fugue Mi-Raison” pour la mise en place et à l’animation d’ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI pour l’attribution d’une subvention - Montant 13.030 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 136
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Relais Ile-de-France” (18e) pour l’attribution d’une subvention pour la prise en charge de jeunes Parisiens autistes, psychotiques ou souffrant de troubles apparentés. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 42
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’association “Compagnie Alouette - ACM Ballet Théâtre” (14e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 9.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 188
Conseil général
G - Subvention à l’association “Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers” (V.M.E.H) (14e). M.Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 143
Conseil général
G - Subvention à l’association “Santé Charonne” (11e), pour son action d’accès aux droits et soins pour des personnes en situation de précarité au titre de l’année 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 116
Conseil général
G - Subvention à l’association “Délidémo” (12e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 190
Conseil général
G - Désignation de représentantes du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier interdépartemental de Carnelle (anciennement Centre hospitalier Fernand Besançon) 2, allée Fontaine au Roy à Saint-Martin du Tertre (Val-d’Oise).
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 99
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein des Conférences sanitaires du Département de Paris.
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 96
Conseil général
G - 2008 DF 9 G - Approbation du Compte administratif 2007 et du compte de gestion 2007 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 224
Conseil général
G - Signature avec 10 associations et 1 fondation privée, gestionnaires de services prestataires d’aide et d’accompagnement à domicile, habilitées à l’aide sociale légale, de conventions fixant l’attribution de participations pour 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 227
Conseil général
G - PDI. - Signature de l’avenant n° 2 à la convention passée avec l’association La Clepsydre - 68 rue Armand Carrel (19e) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI), fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. Montant: 266.500 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 101-1°
Conseil général
G - Dotation au lycée-collège Jean-Baptiste Say (16e) pour travaux de détartrage mécanique et chimique des sous-stations du système de chauffage de l’établissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 39
Conseil général
G - Signature d’un avenant à la convention pluriannuelle avec l’association AUTISME 75 (13e) pour financer la poursuite des activités du “P’tit Club” et une partie des charges de fonctionnement de l’as-sociation. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 44
Conseil général
G - Approbation et signature d’avenants aux marchés de maintenance et de réparation de diverses installations techniques dans les équipements publics départementaux. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 33
Conseil général
1
2
3
4