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Déliberation (63)
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G - Signature d’une convention avec l’Association Pour le Couple et l’Enfant à Paris (APCE 75/ AFCC) (15e ) pour l’attribution d’une participation dans le cadre de ses activités de médiation familiale Montant : 22.440 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 248
Conseil général
G - Signature d’une convention avec le Centre Français de Protection de l’Enfance (13e) pour l’attribution d’une participation au titre de son activité de parrainage. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 236
Conseil général
G - Subvention à l’association “ENTER” (6e) pour son action de soutien aux familles adoptantes. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 239
Conseil général
G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier interdépartemental spécialisé Théophile Roussel situé 1, rue Philippe Mithouard à Montesson (Yvelines).
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 97
Conseil général
G - Fixation des tarifs de restauration et d’hébergement dans les collèges publics à restauration autonome. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 37
Conseil général
G - Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature d’un marché à bons de commande de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements départementaux et d’un marché à bons de commande de vérification par des bureaux de contrôle technique desdites installations. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 32
Conseil général
G - Passation du marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’opération de regroupement des services de la Direction de l’Action Sociale, de l’Enfance et de la Santé au bâtiment administratif 79-81, rue de Buzenval (20ème) et demande de permis de démolir et de construire. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 47
Conseil général
G - Fixation à compter du 1er juillet 2008 des indemnités de fonction des conseillers de Paris pour l’exercice de leur mandat de conseiller général. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 SGCP 2
Conseil général
G - DASES 194 G - Subvention à l’association “La Clairière” : dispositif de formation et d’accès au métier d’auxiliaire parentale. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2007 DDEE 15
Conseil général
G - Affectation du résultat de fonctionnement à la section d’investissement. M. Bernard GAUDIL-LÈRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 83-3°
Conseil général
G - Subvention à l’association “Suicide Ecoute” (14e) pour le projet de prévention du suicide au titre de 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 110
Conseil général
G - Subventions d’équipement aux collèges (3ème tranche). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 27
Conseil général
G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Observatoire régional des déchets d’Ile-de-France.
JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 102
Conseil général
G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 38
Conseil général
G - Signature d’une convention avec l’Oeuvre de l’Hospitalité Familiale pour l’aménagement de la résidence pour personnes âgées dépendantes Jeanne d’Arc 75007 PARIS. - Montant : 79.624 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 96
Conseil général
G - Dotations complémentaires aux collèges publics pour 2008 (1ère tranche). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 34
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de création d’un ascenseur au collège départemental Eugène Delacroix (16e) et des modalités de passation du marché de travaux. Dépôt d’une demande de permis de démolir et de construire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 26
Conseil général
G - Approbation d’une nouvelle convention entre le Département de Paris et la CPAM de Paris, relative aux actions de dépistage et d’éducation buccodentaires réalisées par l’Institut de Prophylaxie Dentaire Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 235
Conseil général
G - Subvention à l’association “Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida” (ELCS) (3e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 144
Conseil général
G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances de Paris, Trésorier-Payeur général de la Région d’Ile-de-France pour les opérations du Département de Paris au titre de l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 84
Conseil général
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