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des membres présents

JUIN 2008
Déliberation
2008 SGCP 2
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures au Collège Départemental La Grange aux Belles (10ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DPA 11
Conseil général

G - PDI. Signature de l’avenant n° 2 à la convention passée avec l’association pour la prévention, l’accueil, le soutien et l’orientation (APASO) - 10 rue du Noyer Lambert à MASSY (Essonne) pour une action de soutien psychologique d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI), fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. Montant : 244 600 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 101-3°
Conseil général

G - Projet de délibération relatif à la modification de la délibération 2003 DF 31 G des 15 et 16 décembre 2003 fixant le mode de calcul des amortissements en M52. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 8
Conseil général

G - Convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris située, 27, avenue de Friedland (8e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros, pour l’incubateur de l’établissement d’enseignement supérieur ADVAN-CIA-NEGOCIA. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DDEE 3
Conseil général

G - Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Parrains par Mille - Parrainage d’enfants en France” (5e) pour l’attribution d’une participation au titre de son activité de parrainage. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 237
Conseil général

G - Approbation de conventions types entre le Département de Paris et les établissements publics locaux d’enseignement précisant les modalités d’exercice de leurs compétences respectives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 15
Conseil général

G - Compte administratif général d’investissement du Département de Paris pour l’exercice 2007. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DF 83-1°
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Actions Traitements” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 168
Conseil général

G - Subvention à l’association “Médecins de l’Imaginaire” (16e) pour le programme d’art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l’année 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 100
Conseil général

G - Subvention à l’association “P.H.A.R.E Pour l’Harmonie des relations Enfants-Parents” (12e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 117
Conseil général

G - Subvention à l’association “Les Musicoliers” (17e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 192
Conseil général

G - Subvention à l’association “e-seniors” (11e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 189
Conseil général

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre de pédiatrie et de rééducation interdépartemental de Bullion Longchêne (Yvelines).

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 98
Conseil général

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission consultative du Plan régional d’élimination des déchets ménagers.

JUIN 2008
Déliberation
2008 R. 101
Conseil général

G - Dotations pour travaux d’entretien à divers collèges publics parisiens. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASCO 33
Conseil général

G - PDI. Signature de l’avenant n° 2 à la convention passée avec l’association La Corde Raide 6, place Rutebeuf (12ème) pour une action de soutien psychologique ou psychosocial d’allocataires parisiens du revenu minimum d’insertion (RMI), fixant le montant de la participation financière du Département de Paris pour 2008. Montant : 190.597 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 101-2°
Conseil général

G - Approbation et signature d’un avenant de transfert n°1 au marché de prestations de routage, portage et prestations annexes destinées à l’ensemble des services de la Ville et du Département de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services relevant de budgets annexes souscrit avec la SAS DHL Global Mail Services (France). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DALIAT 26
Conseil général

G - Subventions à l’association “Comité de Paris contre les maladies respiratoires” (4e) au titre de l’année 2008. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 173
Conseil général

G - Signature d’une convention avec l’association “Cœur en Fête” (11e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 5.000 euros. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

JUIN 2008
Déliberation
2008 DASES 186
Conseil général