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Débat Délib
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2002 (122)
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Conseil général (122)
Document
Débat (30)
Déliberation (92)
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28 - Vote spécifié par un groupe de l'Assemblée
JUIN 2002
Débat
Conseil général
6 - 2002, DAEE 25 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'augmenter le salaire des salariés en emploi-jeune suivant leur ancienneté.2002, DAEE 26 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'accorder aux salariés en emploi-jeune les droits à rémunération prévus à l'article 7 de l'accord national interprofessionnel du 10 décembre 1977
JUIN 2002
Débat
Conseil général
27 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JUIN 2002
Débat
Conseil général
7 - 2002, DAEE 28 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association pour la Régie de quartier du 19e nord
JUIN 2002
Débat
Conseil général
8 - 2002, DAEE 29 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Comité national de liaison des Régies de quartier une convention relative au développement des Régies de quartier à Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil général
20 - Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, au nom du groupe "Les Verts", relatif à une information du public concernant le plan départemental d'action pour le logement
JUIN 2002
Débat
Conseil général
9 - 2002, DAEE 31 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat des conventions pour l'emploi de personnes en contrat emploi solidarité
JUIN 2002
Débat
Conseil général
24 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes. (Suite)
JUIN 2002
Débat
Conseil général
26 - Clôture de la séance
JUIN 2002
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
JUIN 2002
Débat
Conseil général
3 - Election du président de séance à l'occasion de la discussion sur les comptes administratifs
JUIN 2002
Débat
Conseil général
14 - 2002, ASES 32 G -Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'habilitation à l'aide sociale d'un foyer d'hébergement pour jeunes travailleurs handicapés de 31 places situé 28-32, rue de Romainville (19e)
JUIN 2002
Débat
Conseil général
18 - Vœu déposé par Mme DUBARRY, au nom du groupe "Les Verts", relatif à une diffusion massive du préservatif féminin
JUIN 2002
Débat
Conseil général
19 - 2002, DLH 2 G - Approbation du 4e plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées
JUIN 2002
Débat
Conseil général
11 - 2002, ASES 74 G - Programme Ville vie vacances 2002. - Subventions à 86 associations pour un montant global de 304.898 euros
JUIN 2002
Débat
Conseil général
10 - 2002, DAEE 33 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec des associations assurant des permanences à la Maison du développement économique et de l'emploi du 20e arrondissement.2002, DAEE 35 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail pour la location de locaux destinés à la Maison du développement économique et de l'emploi du 19e arrondissement
JUIN 2002
Débat
Conseil général
12 - 2002, ASES 108 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les petits pierrots" (20e) une convention. - Fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette association, au titre de l'année 2002
JUIN 2002
Débat
Conseil général
29 - Liste des membres présents
JUIN 2002
Débat
Conseil général
4 - 2002, DFAE 6 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 2001.2002, DFAE 7 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 2001.2002, DFAE 8 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget du Département de Paris au titre de 2001
JUIN 2002
Débat
Conseil général
5 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
JUIN 2002
Débat
Conseil général
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