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2002 (122)
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Conseil général (122)
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G - Adhésion du Département de Paris à la Fondation Internet Nouvelle Génération. Mme Danièle AUFFRAY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 30
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un contrat de transaction avec la société "Webnet". M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 88
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 27
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation Léopold Bellan un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété appartenant au Département de Paris, sise au lieudit "Château de Vélor" à Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2001 DLH 9
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture de combustible (type granulés de sciures de bois) pour la chaufferie du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 105
Conseil général
G - Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des sages-femmes du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 11-3°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'augmenter le salaire des salariés en emploi-jeune, suivant leur ancienneté. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 25
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'accorder aux salariés en emploi-jeune les droits à rémunération prévus à l'article 7 de l'accord national interprofessionnel du 10 décembre 1977. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 26
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une convention relative au fonds d'aide aux jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 111
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail concernant la location de locaux pour la Maison du développement economique et de l'emploi du 19e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 35
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'un centre de P.M.I. 3, rue du Hainaut (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 69
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de transfert au marché n° 01/46203 signé avec la société Trivial Information SA. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 41
Conseil général
22 - 2002, DASCO 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Ville de Paris un avenant n° 1 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris, signée le 25 octobre 2000
JUIN 2002
Débat
Conseil général
17 - 2002, ASES 118 G - Subvention à l'association "Solidarité Sida", 14, rue de Savoie (6e), pour "Solidays 2002". - Montant : 132.500 euros. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention
JUIN 2002
Débat
Conseil général
13 - 2002, ASES 112 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relative à l'allocation personnalisée d'autonomie
JUIN 2002
Débat
Conseil général
16 - 2002, ASES 75 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres européen en 4 lots pour l'exécution de prestations d'interprétariat aux services du Département de Paris, dont le bureau de protection maternelle et infantile et ses centres prestataires, le bureau des équipements publics de santé et les centres médico-sociaux, le service des actions médico-sociales scolaires
JUIN 2002
Débat
Conseil général
15 - 2002, ASES 46 G - Participation financière complémentaire attribuée à l'A.M.H.A.P., au G.I.H.P. et à l'A.S.A. dans le cadre du transport spécialisé au titre de 2001. - Montant : 42.921 euros
JUIN 2002
Débat
Conseil général
21 - Vœu déposé par M. GOASGUEN, au nom des groupes "Démocratie libérale et Indépendants", "Ensemble pour Paris" et "Rassemblement pour la République et apparentés" concernant la revalorisation du forfait d'externat pour les établissements d'enseignement privés de l'Académie de Paris
JUIN 2002
Débat
Conseil général
25 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes
JUIN 2002
Débat
Conseil général
23 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JUIN 2002
Débat
Conseil général
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