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2002 (122)
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Conseil général (122)
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G - Subvention d'investissement au Collège de France 11, place Marcelin Berthelot à Paris (5e) pour la rénovation du bâtiment E du site Marcelin-Berthelot. Autorisation à M le, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 19
Conseil général
G - Subvention à l'association "Tournesol" sise à l'hôpital Saint-Louis (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 100
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 26
Conseil général
G - Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 94
Conseil général
G - Autorisation à M le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Ville de Paris, un avenant n° 1 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris, signée 25 octobre 2000. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 20
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association pour la régie de quartier du 19e Nord une convention relative à la subvention de frais occasionnés par la préfiguration d'une Régie de quartier. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 28
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec "la Sauvegarde de l'adolescence" une convention sur l'organisation de la prise en charge financière complémentaire à l'aide de l'Etat pour la formation des C.E.S. et C.E.C. du Département de Paris, non allocataires parisiens du R.M.I. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 42
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "La sauvegarde de l'adolescence" en sa qualité de "Fonds local emploi solidarité" (F.L.E.S) une convention relative à l'amélioration de la formation des allocataires parisiens du R.M.I. dans le cadre de Contrats emploi solidarité ou Contrats emploi consolidé. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 21
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de renouveler avec l'Etat un accord-cadre relatif à la participation du Département de Paris au financement des "Stages d'insertion et de formation à l'emploi" (SIFE) mis en œuvre par l'Etat au profit des allocataires parisiens du R.M.I. (Programme complémentaire 2002). M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 38
Conseil général
G - Subvention au budget annexe des établissements départementaux et au budget annexe du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Christian SAUTTER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 70
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée avec l'association "AGORANOV". Mme Daniel AUFFRAY, M. Christian SAUTTER, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 40
Conseil général
G - Subvention exceptionnelle à l'association "Assistance et Services aux Associations" 148-150, boulevard de la Villette (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 54
Conseil général
G - Attribution de subvention de fonctionnement de 19.818 euros à l'association "Théâtre du Chao" 5, rue Henri Poincaré à Paris 20e. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 101
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 28
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions concernant les services d'auxiliaires de vie avec l'"Association des Paralysés de France" (13e), l'"Association d'Entraide des Polios et Handicapés" (14e), l'association "Accueil et Services" (12e), l'Association "Daumesnil Emploi Famille" (12e), le Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (10e). - Modifications du règlement départemental d'aide sociale concernant les modalités d'attribution de l'aide sociale extra-légale destinée au financement des heures d'auxiliaires de vie pour le maintien à domicile des personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 66
Conseil général
G - ASES 124 G - Approbation du 4e Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 2
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des bâtiments A et C de la caserne de gendarmerie Exelmans, (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le dit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 118
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec des associations assurant des permanences associatives à la Maison du développement économique et de l'emploi du 20e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 33
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre Alpha Choisy" une nouvelle convention pour son action d'alphabétisation, d'apprentissage du français et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 40
Conseil général
G - Subvention à l'association "Solidarité Sida", 14, rue de Savoie (6e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 118
Conseil général
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