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2002 (122)
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Conseil général (122)
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G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DFAE 7
Conseil général
G - Subvention à l'association "Médecins du Monde" sise 62, rue Marcadet (18e) pour le Centre d'accueil, de soins et d'orientation situé 62 bis, avenue Parmentier (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 119
Conseil général
G - Vœu relatif à une information du public concernant le plan départemental d'action pour le logement.
JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 6
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans des organismes.
JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 22
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 25
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 2000/46007 relatif au nettoyage des locaux dans divers bâtiments relevant du Département de Paris suite au déménagement du service social polyvalent du 20e arrondissement de Paris dans de nouveaux locaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 31
Conseil général
G - Approbation du compte administratif et du compte de gestion des établissements départementaux pour l'exercice 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 107
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'adaptation et de mise aux normes des installations électriques au lycée-collège Henri IV 23, rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 108
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 à la convention conclue le 19 juillet 1996 entre le Département de Paris et l'association "Assistance et Services aux Associations" (19e) ; un avenant n° 4 à la convention conclue le 1er juin 1993 entre le Département de Paris et l'Association pour la Mobilité des Handicapés à Paris (13e) ; un avenant n° 4 à la convention conclue le 19 juin 1990 entre le Département de Paris et le "Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (G.I.H.P.- Ile de France)" (10e) ; un avenant n° 1 à la convention conclue le 29 mars 2001 entre le Département de Paris et l'association "Assistance et Transports Adaptés pour Grands Handicapés" (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 56
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de pose de films anti-effractions dans l'ensemble immobilier Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 62
Conseil général
G - Programme de renforcement des actions de prévention en direction des jeunes parisiens en difficulté : Autorisation à Monsieur le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général de signer une convention avec l'association "Les Petits Pierrots", 82, rue des Haies, 75020 PARIS et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette association, au titre de l'année 2002. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 108
Conseil général
G - Vœu relatif à la diffusion massive du préservatif féminin.
JUIN 2002
Déliberation
2002 V. 5
Conseil général
G - Subvention au "Collège de Médecine des Hôpitaux de Paris" (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 96
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 20
Conseil général
G - "Programme de lutte contre l'échec scolaire" au titre de l'année 2001-2002 : financement de 59 associations pour un montant global de 228.674 euros. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 89
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres en vue de l'extension de la salle de Présidence et de modification de la banque d'accueil, et de création de portes automatiques dans le bâtiment abritant les Archives de Paris, 18, boulevard Sérurier (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 106
Conseil général
G - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation des installations électriques et de reprise complète des peintures et des menuiseries extérieures des locaux de l'agence de l'Aide Sociale à l'Enfance, 55, rue Carnot à Sens (Yonne) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché de travaux. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 120
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société CBC Service relatif à la 4e phase du schéma directeur de restructuration du lycée-collège Claude-Monet 1, rue du Docteur-Magnan (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 101
Conseil général
G - Fixation et règlement des honoraires des avocats du Département de Paris au titre de l'année 2002 (2ème trimestre). M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 AJ 4
Conseil général
G - création d'un nouvel outil d'insertion professionnelle au sein des services municipaux : les contrats emploi consolidé. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 31
Conseil général
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