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2002 (92)
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Déliberation (92)
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G - Adhésion du Département de Paris à la Fondation Internet Nouvelle Génération. Mme Danièle AUFFRAY et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 30
Conseil général
G - Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un contrat de transaction avec la société "Webnet". M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 88
Conseil général
G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 27
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Fondation Léopold Bellan un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété appartenant au Département de Paris, sise au lieudit "Château de Vélor" à Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUIN 2002
Déliberation
2001 DLH 9
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture de combustible (type granulés de sciures de bois) pour la chaufferie du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 105
Conseil général
G - Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des sages-femmes du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 11-3°
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'augmenter le salaire des salariés en emploi-jeune, suivant leur ancienneté. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 25
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'accorder aux salariés en emploi-jeune les droits à rémunération prévus à l'article 7 de l'accord national interprofessionnel du 10 décembre 1977. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 26
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et l'association "Mission locale Belliard" une convention relative au fonds d'aide aux jeunes en difficulté. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 111
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail concernant la location de locaux pour la Maison du développement economique et de l'emploi du 19e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 35
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'un centre de P.M.I. 3, rue du Hainaut (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 69
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de transfert au marché n° 01/46203 signé avec la société Trivial Information SA. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUIN 2002
Déliberation
2002 DLTI 41
Conseil général
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