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G - Subvention à l'association "Tournesol" sise à l'hôpital Saint-Louis (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 100
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 26
Conseil général

G - Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget départemental. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 94
Conseil général

G - Autorisation à M le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et la Ville de Paris, un avenant n° 1 à la convention-cadre sur l'enseignement supérieur, la recherche et les établissements municipaux à Paris, signée 25 octobre 2000. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DASCO 20
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association pour la régie de quartier du 19e Nord une convention relative à la subvention de frais occasionnés par la préfiguration d'une Régie de quartier. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 28
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement du bâtiment principal du Centre de Formation et de Documentation Sanitaires et Sociales sis 15, rue de Chaligny (12e) et des modalités de passation du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 21
Conseil général

G - Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux d'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante, dans les bâtiments propriétés du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 97
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Groupement d'intérêt public "Bourse solidarité vacances", dont le siège est situé immeuble le Chanzy, 18, avenue Winston-Churchill à Charenton (Val-de-Marne), une convention prévoyant l'attribution d'une subvention de 70.000 euros au titre de l'exercice 2002. M. Jean-Bernard BROS et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 41
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Villette emploi jeunes" (AVEJ) une convention destinée à la prise en charge d'allocataires parisiens du R.M.I. qui ont un projet professionnel dans le domaine artistique. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 37
Conseil général

G - Modification de la délibération GM.332 du 25 novembre 1991 relative à la création d'une indemnité différentielle en faveur de certains personnels du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 5
Conseil général

G - Modification du classement hiérarchique applicable au corps des sages-femmes du département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DRH 11-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention d'objectifs-cadre pluriannuelle signée avec l'association "Incubateur Paris Biotech". M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 22
Conseil général

G - Subvention de fonctionnement de 7.622 euros à l'association "la Porte Ouverte" située 21, rue Duperré - 75009 PARIS, au titre de 2001. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 34
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUIN 2002
Déliberation
2002 R. 24
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions concernant les services d'auxiliaires de vie avec l'"Association des Paralysés de France" (13e), l'"Association d'Entraide des Polios et Handicapés" (14e), l'association "Accueil et Services" (12e), l'Association "Daumesnil Emploi Famille" (12e), le Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (10e). - Modifications du règlement départemental d'aide sociale concernant les modalités d'attribution de l'aide sociale extra-légale destinée au financement des heures d'auxiliaires de vie pour le maintien à domicile des personnes handicapées. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 66
Conseil général

G - ASES 124 G - Approbation du 4e Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DLH 2
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des bâtiments A et C de la caserne de gendarmerie Exelmans, (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le dit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DPA 118
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec des associations assurant des permanences associatives à la Maison du développement économique et de l'emploi du 20e arrondissement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 DAEE 33
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre Alpha Choisy" une nouvelle convention pour son action d'alphabétisation, d'apprentissage du français et d'accompagnement socioprofessionnel en faveur d'allocataires parisiens du RMI. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 40
Conseil général

G - Subvention à l'association "Solidarité Sida", 14, rue de Savoie (6e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUIN 2002
Déliberation
2002 ASES 118
Conseil général