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2010, DF 8 G - Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire d'investissement du Département de Paris pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Adoption de comptes rendus.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, DVD 173 G - Approbation du principe et des modalités de lancement d'une consultation relative à l'exploitation d'une ligne de bus de quartier dans les 17e et 18e arrondissements.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'augmentation des coupures d'énergie.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, DF 7-2° G - Budget supplémentaire de fonctionnement du Département de Paris pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, DASES 365 G - Signature avec la SARL "Paris 11e" d'une convention tripartite, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, et d'une convention pour l'habilitation à recevoir des personnes bénéficiaires de l'aide sociale, pour l'établissement "Les Ambassadeurs" (12e).
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Budget supplémentaire du Département de Paris pour 2010. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général dans un organisme.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Suspension et reprise de la séance.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
2010, Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris pour 2010.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
Introduction.
JUILLET 2010
Débat
Conseil général
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