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2007, DASES 356 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 28 avenants aux conventions “d’animation globale” pluriannuelles conclues avec les centres sociaux associatifs parisiens et de fixer la participation financière de Département au titre de l’exercice 2007. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer deux conventions.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 24 G - Attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 5.000.000 d’euros à l’Association pour le développement de la recherche sur le cerveau et la moelle épinière (ADREC) sise C.H.U. Pitié-Salpêtrière Bâtiment Paul Castaigne, 4783 boulevard de l’Hôpital (13e), pour la construction de l’Institut du Cerveau et de la moelle épinière (ICM).
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, DDEE 45 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Fontaine au Roi Initiative” (11e) prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour soutenir son programme d’actions 2007. - Montant : 45.000 euros.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, DDEE 47 G - Subventions d’investissement pour le soutien financier aux projets coopératifs labellisés par les Pôles de compétitivité “CAP Digital”, “Médicen Paris Région” (ex “Méditech”) et “System@tic Paros Région et déposés au 3e appel à projets du Fonds de Compétitivité des Entreprises”. - Montant total : 2.803.631 euros.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, DDEE 49 G - Approbation des modalités de passation de marchés publics d’insertion professionnelle en application de l’article 30 du Code des marchés publics. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des marchés relatifs à la prise en charge d’allocataires parisiens du RMI qui ont un projet professionnel dans le domaine artistique.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, Annexe n° 3 - Question posée à M. le Président du Conseil général.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, DASES 366 G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Ecole des Grands-Parents Européens” située 12, rue Chomel (7e) au titre de 2007.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, DF - DRH 12G - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services départementaux au titre de 2007.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
Introduction.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, SG 3 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma directeur de la Région d’Ile-de-France.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, DF 9-1° G - Budget supplémentaire d’investissement du Département de Paris de 2007.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, DLH - DASES 6 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l’Association des Cités du Secours Catholique une convention relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour le programme de restructuration du centre d’hébergement et de réinsertion sociale “Cité Notre-Dame” situé 6 rue de la Comète (7e). - Garantie d’emprunt du Département de Paris.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
2007, Annexe n° 2 - Budget supplémentaire de fonctionnement.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
Votes spécifiés par le groupe communiste.
JUILLET 2007
Débat
Conseil général
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