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2006, DASES 289 G - Schéma gérontologique départemental “Paris et ses Aînés” 2006-2011. Voeu déposé par le groupe communiste relatif à la réalisation de places en E.H.P.A.D.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 227 G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement des 21 clubs et équipes de prévention spécialisée agréés et conventionnés au titre de l’année 2006. - Montant total : 17.594.560 euros. - Soldes 2005 pour ces mêmes organismes fixé à 1.440.090,28 euros.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, DF 10 G - Budget supplémentaire du Département de Paris de 2006. - 1) Budget supplémentaire d’investissement ; 2) Budget supplémentaire de fonctionnement.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 273 G - Approbation du principe de la constitution d’un groupement de commandes dont la coordination sera assurée par M. le Maire de Paris pour la fourniture et la livraison de produits textiles dans les établissements et services de la Ville de Paris et du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention constitutive du groupement.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 23 G - Subvention à l’association “Carrefours pour l’emploi” : organisation des forums “Paris de la diversité et du premier emploi” et “Paris pour l’emploi 2006”. - Montant : 190.000 euros.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, SGCP 2 G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général (suite).

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 274 G - Budget d’investissement 2006 : Versement d’une subvention d’investissement de 2.539.900 euros au budget annexe des établissements départementaux.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 213 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant conventionnel avec l’association “Chômeurs et Précaires de Paris” pour son action d’aide à l’accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité, lequel prévoit notamment l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2006. - Montant : 41.400 euros.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, SGCP2 G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d’approbation, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, DF - DRH 12 G - Créations, suppressions, transformations d’emploi et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2006.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

Suspension et reprise de la séance.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

Clôture de la séance.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d’investissement.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, DRH 11 G - Création d’une allocation prévoyance santé.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général

2006, DPVI 94 G - Adhésion du Département de Paris au Groupement d’intérêt public pour la réussite éducative à Paris.

JUILLET 2006
Débat
Conseil général