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Débat Délib
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2000 (69)
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Conseil général (69)
Document
Débat (20)
Déliberation (49)
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G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement du Département de Paris entre le 3 janvier et le 23 juin 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 10
Conseil général
G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de vaccins, de médicaments, de produits pharmaceutiques et de parapharmacie et du petit matériel médical destinés aux services du Département de Paris, dont les centres de protection infantile et de planification familiale, les centres de vaccination et médico-sociaux, le service des actions médico-sociales scolaires et les établissements départementaux situés à Paris et en Ile-de-France. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 117
Conseil général
G - Programme départemental d'insertion - Politique de la Ville. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association des travailleurs de Turquie de France (10e) et l'association "Mission populaire 11e" (11e) des conventions pour leur activité d'insertion. - Subventions aux associations "Association pour la promotion par la formation des français d'outre-mer" (11e), "Andromed" (13e), "Association de culture berbère" (20e), "Nayoua, Association des femmes ivoiriennes en France - Union des femmes du monde" (19e). M. Philippe LAFAY et Mme Nicole CATALA, rapporteurs.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 56
Conseil général
e des membres présents
JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 1
Conseil général
G - Approbation du principe de la mise aux normes des installations électriques dans les bureaux, circulations, annexes et caves et pose de faux-plafonds dans les bâtiments A, B, C, D, F de la caserne Exelmans (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 124
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries sur cour du bâtiment neuf et de pose de filets anti-pigeons au collège départemental François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 123
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Paris par Mme Anne BIJU-DUVAL, tendant au versement du supplément familial de traitement et de retenue sur salaire. M. Vincent REINA, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 DRH 11
Conseil général
G - Participation financière du Département de Paris à l'association "CEASIL" pour son centre social, 4, rue Vigée-Lebrun (15e) au titre de 2000. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 100
Conseil général
G - Subvention à l'Oeuvre des orphelins de la Préfecture de police (4e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 110
Conseil général
17 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
JUILLET 2000
Débat
Conseil général
9 - 2000, DFAE 7 G Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2000
JUILLET 2000
Débat
Conseil général
12 - 2000, ASES 92 G Participation financière du Département de Paris, au titre de 2000, à l'association "Médecins du Monde" pour le Centre d'accueil, de soins et d'orientation situé 62 bis, avenue Parmentier (11e)
JUILLET 2000
Débat
Conseil général
14 - 2000, DAEE 12 G Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'une part, de signer un marché négocié pour la formation des emplois-jeunes et, d'autre part, une convention de parrainage des emplois-jeunes
JUILLET 2000
Débat
Conseil général
18 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non inscrits
JUILLET 2000
Débat
Conseil général
7 - Proposition d'amendement n° 6 de M. Bertrand DELANOË, Jacques BRAVO, Gisèle STIEVENARD, Pierre CASTAGNOU, Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et apparentés visant à doubler le fonds d'aide aux jeunes pour une meilleure insertion des jeunes en difficulté
JUILLET 2000
Débat
Conseil général
6 - Proposition d'amendement n° 5 du groupe communiste visant au recrutement de 200 emplois jeunes
JUILLET 2000
Débat
Conseil général
16 - Clôture de la séance
JUILLET 2000
Débat
Conseil général
1 - Ouverture de la séance
JUILLET 2000
Débat
Conseil général
13 - 2000, ASES 118 G Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, relative à la mise en oeuvre des actions d'insertion sociale et professionnelle des allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion
JUILLET 2000
Débat
Conseil général
4 - Proposition de voeu n° 3 de Mme Gisèle MOREAU et des membres du groupe communiste pour assurer le maintien dans leurs droits de tous les Parisiens qui bénéficient de la carte " Paris-Santé "
JUILLET 2000
Débat
Conseil général
1
2
3
4