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Participation (850.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens.
Déliberation
2017 DASES 16-1
Conseil général
Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCM Cabinet Médical et Paramédical du Parc M-L. King (17e) dans le cadre du dispositif Paris Med’
Déliberation
2017 DASES 3-1
Conseil général
Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l'année scolaire 2017-2018
Déliberation
2017 DASCO 1-1
Conseil général
Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association « Tout autre chose » pour son action d’insertion sociale et de lutte contre l’exclusion : ateliers sociolinguistiques et accès aux droits.
Déliberation
2017 DASES 17-1
Conseil général
Approbation d’un protocole transactionnel avec la société TRANSEVRY et la compagnie GROUPAMA et inscription d’une recette.
Déliberation
2017 DAC 1-1
Conseil général
Convention d'habilitation de l'EHPAD "Les Intemporelles" situé rue Baudelique et 13/17/19, boulevard d'Ornano à Paris 18ème pour l'accueil de bénéficiaires de l'aide sociale
Déliberation
2017 DASES 1-1
Conseil général
Subventions (72.000 euros) à quatre associations pour le fonctionnement des cinq espaces publics numériques (EPN)
Déliberation
2017 DASES 58-1
Conseil général
relatif au financement du logement social par la Région.
Déliberation
V .1
Conseil général
Divers collèges publics parisiens - Subventions (45.547 euros)
Déliberation
2017 DASCO 3-1
Conseil général
modification des épreuves d'admissibilité des concours externes pour l'accès au grade d'adjoint technique des collèges principal de 2ème classe dans le corps des adjoints techniques des collèges
Déliberation
2017 DRH 1-1
Conseil général
Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, au sein du Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Bobigny et de La Courneuve (Conseil d'administration).
Déliberation
R1
Conseil général
Subvention de 20 000 euros pour l’association « APATE » (11è), qui agit dans le domaine de l’information et du soutien aux personnes en situation de handicap et à leurs familles.
Déliberation
2017 DASES 13-1
Conseil général
Conventions renouvelant la délégation de compétence des aides à la pierre au département de Paris pour la période 2017-2022
Déliberation
2017 DLH 2-1
Conseil général
Assurances " Assistance en cas de canicule et autres crises" - Modalités de passation - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes
Déliberation
2017 DFA 2-1
Conseil général
Acquisition d’un immeuble de bureaux sis 18, rue d’Alsace au Mans (72) pour l’implantation d’un service d’accueil familial départemental.
Déliberation
2017 DU 3-1
Conseil général
en réponse aux vœux n° 38 G, 39 G, 40 G, 41 G, 42 G et 43 G.
Déliberation
V .2
Conseil général
Reconduction pour 2017 des conventions de gestion avec l’Agence de Services et de Paiement (ASP) concernant la participation départementale aux contrats uniques d’insertion et aux emplois d’avenir...
Déliberation
2017 DASES 15-1
Conseil général
Convention d'habilitation à l'aide sociale conclue avec l'association ISATIS pour l'EHPAD "Villa Danièle Torelli" situé 33, rue Olivier de Serres à Paris 15ème
Déliberation
2017 DASES 8-1
Conseil général
Collèges publics - Dotations complémentaires de fonctionnement 2017 (28 250 euros).
Déliberation
2017 DASCO 9-1
Conseil général
Transformation de l’Institution Interdépartementale des Barrages-Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS) en syndicat mixte ouvert.
Déliberation
2017 DPE 1-1
Conseil général